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Caisse de prévoyance sociale : ensemble des prestations apportées (Polynésie française)
Pour son premier contrôle de la Caisse de Prévoyance sociale, la Chambre a choisi d’avoir une vision d’ensemble de cet organisme depuis 2016. L’étendue du sujet a conduit à la production d’un rapport étoffé accompagné d’un résumé qui reprend tous les aspects traités (cf. ci-après), et d’une synthèse...
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Caisse de prévoyance sociale : les ressources humaines (Polynésie française)
La Chambre a inscrit à son programme annuel de contrôle 2022 la gestion des ressources humaines de la Caisse de prévoyance sociale (CPS). La période examinée porte sur les exercices 2017 et suivants. La gouvernance de la Caisse a été revue par la loi du Pays n°2022-21 du 23 mai 2022. Le conseil d’a...
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Caisse de prévoyance sociale : Les systèmes d'information (Polynésie française)
Le contrôle a porté sur les systèmes d’information (SI) de la Caisse de Prévoyance Sociale (CPS) de 2014 à nos jours. Cette période correspond à la mise en œuvre du Schéma directeur des systèmes d’information élaboré fin 2013. Un système d’information est constitué de l’ensemble des logiciels et m...
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Caisse de soutien des prix du coprah (CSPC) (Polynésie française)
La culture du coprah est une activité centrale dans les archipels éloignés et notamment des Tuamotu Gambier. Elle assure des moyens de subsistance à des populations isolées aux revenus modestes, en l’absence d’aide social de type « revenu minimum » ou d’allocation chômage. Pour de nombreuses famille...
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Collectivité de la Polynésie française - Politique sociale
La Chambre territoriale des comptes a examiné la politique sociale de la Polynésie française sur les exercices 2016 et suivants. Ce contrôle, inscrit au programme de la juridiction en 2021, a porté sur un périmètre correspondant à celui couvert par la protection sociale généralisée (santé, retraites...
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Collectivité de la Polynésie française - Logement social
La Polynésie française rappelle régulièrement le caractère prioritaire de son engagement en faveur du logement social. Cette priorité est rendue nécessaire, notamment, par un déficit chronique de l’offre de logements. Jusqu’à ce jour, c’est l’office public de l’habitat – OPH, établissement du Pays, ...
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Collectivité de la Polynésie française - Territorialisation des aides du Pays par archipel
La chambre territoriale des comptes (CTC) a examiné, pour la première fois, la territorialisation des aides du Pays par archipel sur la période 2017-2021 avec mention des tendances observables pour 2022. Le champ du contrôle porte à la fois sur les aides du Pays qui transitent par des donneurs d’ord...
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Collectivité de la Polynésie française - Projet d'aquaculture industrielle de HAO
En complément d’un rapport général sur la politique conduite par le Pays dans le domaine de la pêche et de l’aquaculture, le projet d’aquaculture industrielle situé sur l’atoll de HAO dans l’archipel des Tuamotu mérite une attention particulière. La chambre a examiné à ce titre le contenu de ce proj...
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