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Caisse des écoles d'Angers (Maine-et Loire)
Jugement des comptes
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Caisse des écoles de Sermaise (Maine-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire : compte administratif 2017
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Caisse des écoles de Cherré (Sarthe)
Rapport d'observations définitives
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Caisse des écoles de Sermaise (Maine-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire
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Société d’économie mixte Laval Mayenne Aménagements (Mayenne)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé, avant la crise sanitaire, au contrôle des comptes et de la gestion de la société d’économie mixte Laval Mayenne Aménagements (LMA) depuis l’exercice 2014. Les actionnaires de cette société sont la ville de Laval, Laval agglomération, le dé...
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Centre hospitalier François Dunan (Saint-Pierre-et-Miquelon)
L’offre de soins de recours au sein de l’archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon a pour pivot le centre hospitalier François Dunan (CHFD), situé à Saint-Pierre, alors que l’offre de soins primaire relève principalement du centre de santé de Saint-Pierre et du poste médical situé à Miquelon-Langlade, st...
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CTC SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON -
Société d'économie mixte (SEM) Cénovia - Le Mans (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé, avant la crise sanitaire, à l’examen des comptes et de la gestion, à partir de l’exercice 2014, de la société d’économie mixte (SEM) Cénovia, opérant au sein de la communauté urbaine Le Mans Métropole. Une situation financière saine en dé...
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Société d'économie mixte (SEM) d'équipement du Mans (Sarthe)
Rapport d'observations définitives
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Commune de Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire)
À Chalonnes-sur-Loire, sur la période 2012 à 2016, la situation financière s’est maintenue à un niveau très satisfaisant avec une capacité d’autofinancement importante permettant d’assurer le remboursement en capital de la dette et de dégager un financement disponible confortable pour les investisse...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Saumur (Maine-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire : détermination d'une dépense obligatoire
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