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Société anonyme d'économie mixte locale Santé et physique nucléaire (SAEML Saphyn) (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la société anonyme d’économie mixte locale "santé et physique nucléaire" (SAEML Saphyn) pour les exercices 2015 à 2020.
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CRC NORMANDIE -
Groupement d'intérêt économique Médecine nucléaire - Rouen (Seine-Maritime)
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Commune de Petit-Caux (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Petit-Caux pour les exercices 2016 à 2018.
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Communauté de communes Falaises du Talou (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la communauté de communes Monts et vallées (CCMV) pour les exercices 2015 et 2016, devenue la communauté de communes Falaises du Talou (CCFT) pour les exercices 2017 et 2018. Décision de rectification (Délibéré du 1er octobre 20...
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CRC NORMANDIE -
Communauté de communes de la Côte d'Albâtre (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la communauté de communes de la Côte d'Albâtre pour les exercices 2015 à 2020.
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CRC NORMANDIE -
Société d'économie mixte locale Cité de la Mer de Cherbourg-Octeville (Manche)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la société d’économie mixte locale Cité de la Mer pour les exercices 2010 et suivants.
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CRC NORMANDIE -
Centre hospitalier universitaire de Rouen (Seine-Maritime)
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CRC NORMANDIE -
Ville de Paris : concession de la distribution du gaz et lutte contre le réchauffement climatique
Alors que les émissions mondiales de gaz à effet de serre n’ont jamais augmenté aussi rapidement, la France s’est donné l’objectif d’atteindre la neutralité carbone en 2050. Le gaz naturel est une énergie fossile, responsable du quart des émissions de gaz à effet de serre en Île-de-France. Paris fai...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Métropole du Grand Paris – L’utilisation du gaz naturel et la lutte contre le réchauffement climatique
Alors que les émissions mondiales de gaz à effet de serre n’ont jamais augmenté aussi rapidement, la France s’est fixée pour objectif d’atteindre la neutralité carbone en 2050. Le gaz naturel est une énergie fossile, responsable du tiers des émissions de gaz à effet de serre sur le territoire de la ...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Communauté d'agglomération de la région dieppoise (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2020, la gestion de la communauté d'agglomération de la région dieppoise (CARD).
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