2225 résultats pour “Charges de personnel”

Rapport d'observations définitives Créée le 1er janvier 2004, la communauté d’agglomération du Beauvaisis a été remplacée, le 1er janvier 2017, par une nouvelle communauté d’agglomération portant le même nom, dans le cadre d’une fusion avec la communauté de communes rurales du Beauvaisis.

Le centre d’animation culturelle de Compiègne et du Valois (CACCV) est une association créée en 1975. Il occupe les locaux de l’espace Jean Legendre, centre culturel de la commune de Compiègne et ceux du théâtre impérial, datant du Second Empire, depuis 2009. L’association est un acteur dans la diff...

Rapport d'observations définitives La communauté de communes Osartis-Marquion (CCOM) est née le 1er janvier 2014 de la fusion des communautés de communes Osartis et de Marquion, situées dans le Pas-de-Calais. Elle regroupe aujourd’hui 49 communes, soit plus de 42 000 habitants.

Membre de la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane et au cœur du bassin minier, la commune de Bruay-la-Buissière (Pas-de-Calais) compte 22 270 habitants et s’appuie sur un budget de fonctionnement de 33,5 M€ en 2021. Disposant d’indicateurs socio-économiques p...

Rapport d'observations définitives Située dans le département du Nord, à une quinzaine de kilomètres de la frontière belge, la commune d’Hazebrouck compte 21 737 habitants. Elle est la 3ème ville de l’arrondissement de Dunkerque et la 16ème du département du Nord. Sa population est stable depuis 20...

Rapport d'observations définitives

Rapport d'observations définitives Membre de la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane, la commune de Marles-les-Mines (Pas-de-Calais) compte 5 678 habitants. Elle dispose, sur son territoire, de 70 % de logements relevant de l’habitat social. À peine un cinquième d...

Rapport d'observations définitives Créée le 1er janvier 2004, la communauté d’agglomération du Beauvaisis a été remplacée le 1er janvier 2017 par une nouvelle communauté d’agglomération portant le même nom, après fusion avec la communauté de communes rurales du Beauvaisis. Elle s’est étendue le 1er...

Rapport d'observations définitives La commune de Chocques (Pas-de-Calais) compte près de 3 000 habitants. Depuis le 1er janvier 2017, elle est membre de la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane, groupement à fiscalité professionnelle unique composé de 100 communes pour...

Rapport d'observations définitives L’association de gestion de la maison d’accueil pour personnes âgées dépendantes de Bruay-la-Buissière (Pas-de-Calais), objet du présent contrôle, ne dirige que le seul EHPAD Edith Piaf[1].