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830 résultats pour “fours industriels européens four induction”
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Journées européennes du patrimoine 2023
La Chambre régionale des comptes Normandie vous accueillera pour les journées européennes du patrimoine le samedi 16 septembre.
CRC NORMANDIE -
Journées européennes du patrimoine
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Journées Européennes du Patrimoine 2018
La CRC Normandie participe aux JEP 2018
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Vous étiez nombreux et nombreuses (131 personnes) à venir à notre rencontre pour la visite de notre exposition et de nos locaux, pour la présentation de nos missions et pour les animations à destination des enfants.
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Établissement public industriel et commercial "Terre de Haut-Tourisme" (Guadeloupe)
Avis de contrôle budgétaire n° 2020-0007 - compte administratif de 2018 et budget primitif de 2019 - établissement public en plan de redressement. Le préfet de la Guadeloupe a saisi la chambre régionale des comptes du compte administratif de 2018 et du budget primitif de 2019 de l’établissemen...
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CRC GUADELOUPE -
Établissement public industriel et commercial "Terre de Haut-tourisme" (Guadeloupe)
Avis de contrôle budgétaire - n° 2018-0009 - Décision modificative n° 1 du budget primitif de 2017 - CGCT, art. L. 1612-5 Le préfet de la Guadeloupe a saisi la chambre régionale des comptes de la décision modificative n° 1 du budget primitif de 2017 de l’EPIC « Terre de Haut-Tourisme », votée en dé...
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Etablissement public industriel et commercial "Terre de Haut-tourisme" (Guadeloupe)
Avis de contrôle budgétaire - n° 2018-0008 - compte administratif de 2016 - CGCT, art. L. 1612-14, al. 1 Le préfet de la Guadeloupe a saisi la chambre régionale des comptes du compte administratif de 2016 de l’EPIC « Terre de Haut-Tourisme », en raison de son déficit excessif, pour que la chambre c...
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CRC GUADELOUPE -
Syndicat mixte pour le développement de la zone industrielle et portuaire Eure-Calvados (Zipec)
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Région Guadeloupe - Gestion de l'octroi de mer
Rapport d'observations définitives n° 2020-0753 - exercices 2014 à 2020 La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion de l’octroi de mer par la région Guadeloupe sur les années 2014 à 2020. Ce dispositif fiscal très ancien est aujourd’hui autorisé à titre dérogatoire et temporaire par l’U...
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