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Office de tourisme intercommunal de l'Oriente (Haute-Corse)
La chambre régionale des comptes de Corse a procédé à l’examen de la gestion de OTIC de l’Oriente au titre des exercices 2011 à 2016. Ce contrôle s’exerce dans le cadre national de l’enquête nationale relative aux politiques en faveur du tourisme réalisée par la Cour des comptes et plusieurs chambre...
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Participation de la chambre à la Nuit du droit
La chambre régionale des comptes Corse participe à la nuit du droit. Le Président présentera le rôle des chambres régionales et territoriales des comptes au sein de la société civile.
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Communauté de communes du Sartenais-Valinco-Taravo (CCSVT) (Corse-du-Sud)
La communauté de communes du Sartenais-Valinco-Taravo (CCSVT), créée en 2006 autour de 13 communes, a vu son périmètre élargi à cinq autres en 2018, portant sa population à 12 000 habitants, dont plus de la moitié réside à Sartène et à Propriano, sa ville centre. Elle a principalement en charge la...
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Office municipal de tourisme d'Ajaccio (Corse-du-Sud)
La chambre régionale des comptes de Corse a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’office municipal de tourisme (OMT) d’Ajaccio, au titre des exercices 2010 à 2016, dans le cadre du programme de contrôle de la chambre pour 2016. L’OMT d’Ajaccio n’a fait l’objet d’aucun contrôle antéri...
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Collectivité de Corse - Exercice de la compétence relative à la gestion des ressources en eau (Corse-du-Sud)
Le présent contrôle s’est inscrit dans le cadre d’une enquête nationale sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique, menée par les juridictions financières. Bien que la Corse connaisse des précipitations abondantes, de l’ordre de huit milliards de mètres cubes (m3...
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Office municipal de tourisme de Porto-Vecchio (Corse-du-Sud)
La chambre régionale des comptes de Corse a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’OMT de Porto-Vecchio, au titre des exercices 2011 et suivants. Constitué en établissement public industriel et commercial (ÉPIC), par une délibération du conseil municipal de Porto-Vecchio du 22 septemb...
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Chambre de commerce et d'industrie de Corse
La loi n° 2010-853 du 23 juillet 2010 relative aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services a profondément modifié le réseau consulaire des CCI, en renforçant la légitimité des chambres régionales et en leurs rattachant les CCI territoriales. La réforme de 2016 poursuit cette ...
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Syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse (Syvadec)
Rapport d'observations définitives
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Communauté d'agglomération de Bastia (CAB) Enquête sur la prévention et la gestion des déchets (Haute-Corse)
La communauté d’agglomération de Bastia (CAB) est un établissement public de coopération intercommunale regroupant cinq communes et comptant 59 289 habitants dont les trois quarts vivent à Bastia, sa ville centre. L’établissement exerce notamment la compétence relative à la collecte et au trait...
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Communauté d'agglomération du Pays ajaccien (Capa) (Corse-du-Sud)
Rapport d'observations définitives
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