-
Association rennaise des centres sociaux (Arcs) - Rennes (Ille-et-Vilaine)
La chambre publie son rapport d’observations définitives sur la gestion, depuis 2013, de l’association rennaise des centres sociaux (ARCS), en Ille-et-Vilaine. L’ARCS a été créée le 18 juin 2003, pour assurer la gestion des centres sociaux situés sur le territoire de la commune de Rennes.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BRETAGNE -
Le rapport public annuel (RPA) 2025 de la Cour des comptes
Depuis qu’il a été rendu public en 1832, le rapport public annuel (RPA) constitue la publication phare de la Cour des comptes. De toutes ses productions, c’est en effet celle qui retient le plus l’attention des pouvoirs publics et des citoyens, auxquels elle s’adresse prioritairement.
CRC BRETAGNE -
Commune de Guidel (Morbihan)
La chambre publie le 10 février 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Guidel (Morbihan), depuis 2014. D’autres communes à la démographie comparable ont été précédemment contrôlées par la chambre, comme Auray (Morbihan) ou encore Douarnenez (Finistère). Le contrô...
Voir la publication
1
1 Document
CRC BRETAGNE -
Communauté de communes du Pays Bigouden Sud - Pont-L'Abbé (Finistère)
La chambre publie un rapport d’observations définitives sur la gestion de la communauté de communes du Pays Bigouden Sud (CCPBS), pour les exercices 2014 et suivants. Cet établissement public de coopération intercommunale (EPCI), créé en 1993 et situé à la pointe du Finistère-Sud, regroupe douze com...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BRETAGNE -
Chambre de commerce et d'industrie métropolitaine Bretagne Ouest (CCIMBO) (Finistère)
La chambre publie le 7 octobre 2020 son rapport d’observations définitives sur la gestion, de la chambre de commerce et d’industrie métropolitaine Bretagne Ouest (CCIMBO), à Brest (Finistère), à compter de 2014. Ce contrôle s’est déroulé avant le déclenchement de la crise sanitaire. La CCIMBO est n...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BRETAGNE -
Commune de Ploufragan (Côtes-d'Armor)
La chambre publie le 14 mars 2018 son rapport d'observations définitives sur la gestion de la commune de Ploufragan, depuis 2012. Ploufragan est située dans le département des Côtes-d'Armor, en proche banlieue de Saint-Brieuc. Elle comptait 11 376 habitants en 2014 (source INSEE).
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BRETAGNE -
L’organisation de la chambre régionale des comptes Bretagne
Comme toutes les chambres régionales et territoriales des comptes, la chambre régionale des comptes (CRC) Bretagne est organisée en sections, dont le nombre est fixé par l’arrêté du Premier président de la Cour des comptes du 10 décembre 2015. Sous l’autorité de sa présidente, Sophie Bergogne, la C...
CRC BRETAGNE -
Plateforme citoyenne de la Cour et des chambres régionales et territoriales des comptes
Depuis trois ans les juridictions financières (Cour des comptes et chambres régionales et territoriales des comptes) mettent en oeuvre une plateforme citoyenne permettant à chacun de proposer des thèmes de contrôle et d’enquête.
CRC BRETAGNE -
Groupement d’intérêt public (GIP) Labocea (Côtes-d'Armor)
La chambre publie le 3 septembre 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion du groupement d’intérêt public (GIP) Labocea, depuis 2016. Avec un effectif de 577 agents début 2020, près de 40 M€ de dépenses de fonctionnement et plus de 30 programmes accrédités COFRAC[1], ce GI...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BRETAGNE -
La chambre de Bretagne a installé sa nouvelle présidente
Le lundi 19 février à 11h15, la chambre régionale des comptes Bretagne a installé en audience solennelle sa nouvelle présidente, Cécile Daussin-Charpantier, en présence de Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes.
CRC BRETAGNE