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898 résultats pour “fours industriels européens four induction”
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Établissement public industriel et commercial Vanille de Tahiti - EVT (Polynésie française)
La Chambre a contrôlé les comptes et la gestion sur les exercices 2019 et suivants de l’établissement public industriel et commercial - ÉPIC - Vanille de Tahiti dénommé communément l’EVT. En 2003, la collectivité de la Polynésie française a créé cet établissement pour répondre notamment à une deman...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Collectivité de la Polynésie française - Projet d'aquaculture industrielle de HAO
En complément d’un rapport général sur la politique conduite par le Pays dans le domaine de la pêche et de l’aquaculture, le projet d’aquaculture industrielle situé sur l’atoll de HAO dans l’archipel des Tuamotu mérite une attention particulière. La chambre a examiné à ce titre le contenu de ce proj...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Établissement public industriel et commercial (EPIC) « Vaipu » (Polynésie française)
Le contrôle de l’établissement public industriel et commercial (EPIC) Vaipu a porté sur la période de 2012 à nos jours. Les thèmes retenus sont la fiabilité des comptes, la situation financière, et la performance du service. La gestion de la compétence « eau » par un établissement public...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
La mise en oeuvre du dispositif fiscal « Girardin industriel » pour le renouvellement de la flotte d'Air Tahiti Nui
Le dispositif fiscal dit « Girardin industriel » autorise depuis 2003 les entreprises ayant leur siège social en métropole à déduire de leur résultat imposable le montant de leurs investissements productifs outre-mer. L'exemple de l'aide fiscale apportée en 2019 à la compagnie aérienne Air Tahiti Nu...
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École européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB) - Rennes (Ille-et-Vilaine)
La chambre régionale des comptes Bretagne publie son rapport d’observations définitives sur le contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public de coopération culturelle (EPCC) « École européenne supérieure d’art de Bretagne » (EESAB), à Rennes (Ille-et-Vilaine), depuis 2013...
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CRC BRETAGNE -
La Cour publie son rapport sur l’école
La Cour des comptes a publié, mardi 20 mai 2025, son rapport sur l’école primaire. Selon Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, « [c]e rapport constitue la suite des travaux engagés par la Cour sur les politiques publiques en faveur des jeunes, thème de notre rapport public...
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Commune de Locminé (Morbihan)
Située au centre du département du Morbihan et comptant environ 4 700 habitants, la commune de Locminé est la ville-centre d’un territoire fortement marqué par une activité agro-industrielle à l’origine d’un écosystème économique prospère. Lire l'Essentiel du rapport Lire également le rapport...
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CRC BRETAGNE -
Office polynésien de l'habitat (OPH)
L’office polynésien de l’habitat – OPH, est un établissement public industriel et commercial (EPIC) placé sous la tutelle du Pays. Celui-ci tient une place essentielle dans la conduite de la politique du logement social en Polynésie française, au point d’être doté d’un objet social pléthorique. Ce f...
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Fonds régional d'art contemporain Bretagne (FRAC) à Rennes (Ille-et-Vilaine)
La chambre publie un rapport d’observations définitives sur la gestion du fonds régional d’art contemporain (FRAC) Bretagne à Rennes, Ille-et-Vilaine. Le FRAC est un établissement public de coopération culturelle (EPCC) créé en 2012, sur les fondations d’une association dont l’objet et les missions...
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CRC BRETAGNE -
Port autonome de Papeete (PAP) (Polynésie française)
Le Port autonome de Papeete est un établissement public à caractère industriel et commercial doté de l’autonomie financière et de la personnalité juridique. Situé en majeure partie au cœur de l’agglomération de Papeete, il constitue le point central de connexion des échanges en Polynésie française. ...
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