Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes Auvergne Rhône-Alpes a réalisé le contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public administratif Territoire, ressource, arts et culture Échirolles (EPA le TRACé). Cet établissement est entré en activité le 1er mars 2021. Il est né de la fusion des musé...
Voir la publication
4
4 Documents
Voir la publication
1
1 Document
La chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes a procédé à l’examen de la gestion de Travail et Culture (TEC) pour les exercices 2013 à 2015. Les données ont été actualisées lorsqu’elles étaient disponibles.
Voir la publication
1
1 Document
Jugement
Voir la publication
1
1 Document
Voir la publication
2
2 Documents
Le sport et la culture sont deux composantes de l’attractivité de la commune de Nice. La collectivité a développé une politique de labellisation et de reconnaissance internationale pour le sport et pour la culture qui a nécessité des investissements importants ; les dépenses de fonctionnement cumulé...
Voir la publication
2
2 Documents
Dans un contexte socio-économique difficile, où l'accès à la culture met en lumière les inégalités, le département des Bouches-du-Rhône s'engage pour l'éducation artistique et culturelle, visant l'égalité des chances pour les collégiens. Cependant, si le département a les moyens d’assurer le suivi d...
Voir la publication
2
2 Documents
Ce rapport présente l’organisation de la chambre, ses missions (contrôle des actes budgétaires, contrôle des comptes et de la gestion, évaluation des politiques publiques) ainsi que le rôle du ministère public.
Le département du Var a bénéficié jusqu’en 2022 du dynamisme du marché immobilier permettant l’encaissement du produit de la taxe sur les mutations. Cette situation, favorable aux finances de la collectivité, est toutefois moins propice depuis 2023. Le département accompagne vers l’autonomie les je...
Voir la publication
1
1 Document