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Séance solennelle de rentrée du 3 mars 2022
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu le 3 mars 2022 une audience solennelle de rentrée, en présence notamment de M. le préfet de région, de plusieurs parlementaires et élus locaux, des représentants des juridictions de l’ordre judiciaire et de l’ordre administratif, des repré...
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Séance solennelle de rentrée du 26 janvier 2023
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu le 26 janvier 2023 une audience solennelle de rentrée, en présence notamment du procureur général près la Cour des comptes, de madame la secrétaire générale, représentant le préfet de la région Auvergne Rhône-Alpes, de plusieurs parlementa...
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Société d'économie mixte Tandem (Territoire de Belfort)
La société Tandem (Sempat jusqu'en 2015) est une société anonyme d'économie mixte locale (SEML) créée en 1988 à l'initiative du département du territoire de Belfort et de la ville de Belfort. Son développement est étroitement lié à l'histoire de la reconversion industrielle du territoire et aux rest...
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Commune de Sathonay-Camp (métropole de Lyon) - Enquête Accès des jeunes au sport
Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune à la Cour des comptes et à la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes, portant sur la thématique de l’accès des jeunes au sport.
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Centre hospitalier de Montgelas - Givors (Rhône)
La chambre régionale des comptes d'Auvergne, Rhône-Alpes a examiné la gestion du centre hospitalier de Givors de 2007 à 2012. Ses observations essentielles portent sur la stratégie, l’activité, la situation financière et la gestion des ressources humaines. La reconversion partielle de l’établ...
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Commune de Sathonay-Camp (Métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Sathonay-Camp pour les exercices 2019 et suivants. Située dans le nord de la métropole de Lyon, dont elle est membre, elle comptait 6 700 habitants selon le dernier recensement d...
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Centre Hospitalier des Vals d'Ardèche - Privas (Ardèche)
Le centre hospitalier des Vals d’Ardèche (CHVA) est issu de la fusion, réalisée en 2006, entre les établissements de Privas et de La Voulte-sur-Rhône distants de 20 km. Le CHVA dispose de 416 lits et dessert un bassin de population étendu mais faiblement peuplé (50 000 habitants), rural et viei...
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Communes de Anglards-de-Saint-Flour, Coltines, Ussel, Vabres, Val d'Arcomie, Valuéjols (Cantal). L'accès des jeunes au sport.
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre d’une enquête nationale portant sur l’accès au sport des jeunes de 15 à 25 ans, au contrôle des comptes et de la gestion, pour les exercices 2019 et suivants, de six communes cantaliennes, de l’arrondissement de Saint-Flo...
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Commune de Saint-Nectaire (63) - rapport d'observations définitives 2014
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Syndicat mixte du parc naturel régional du massif des Bauges (Savoie)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte du parc naturel régional du massif des Bauges (PNR des Bauges) pour les exercices 2015 et suivants, en veillant à intégrer, autant qu...
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