-
Société anonyme d'économie mixte locale Santé et physique nucléaire (SAEML Saphyn) (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la société anonyme d’économie mixte locale "santé et physique nucléaire" (SAEML Saphyn) pour les exercices 2015 à 2020.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC NORMANDIE -
Groupement d'intérêt économique Médecine nucléaire - Rouen (Seine-Maritime)
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Commune de Petit-Caux (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Petit-Caux pour les exercices 2016 à 2018.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Communauté de communes Falaises du Talou (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la communauté de communes Monts et vallées (CCMV) pour les exercices 2015 et 2016, devenue la communauté de communes Falaises du Talou (CCFT) pour les exercices 2017 et 2018. Décision de rectification (Délibéré du 1er octobre 20...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC NORMANDIE -
Communauté de communes de la Côte d'Albâtre (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la communauté de communes de la Côte d'Albâtre pour les exercices 2015 à 2020.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Société d'économie mixte locale Cité de la Mer de Cherbourg-Octeville (Manche)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la société d’économie mixte locale Cité de la Mer pour les exercices 2010 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Centre hospitalier universitaire de Rouen (Seine-Maritime)
Voir la publication
3
3 Documents
CRC NORMANDIE -
La fiscalité affectée : constats, enjeux et réformes
Le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) a rendu public, le 4 juillet 2013, un rapport sur la fiscalité affectée. Dans le cadre de la loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017, le Gouvernement s’est engagé à remettre au Parlement un rapport sur les impositions de ...
Voir la publication
9
9 Documents
CPO -
Communauté d'agglomération de la région dieppoise (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2020, la gestion de la communauté d'agglomération de la région dieppoise (CARD).
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
District de Paluel - Cany-Barville (Seine-Maritime)
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE