19083 résultats pour “contrat d'épargne retraite”

La commune de Hyères compte près de 55 000 habitants et dispose d’une façade littorale étendue. Elle est soumise à plusieurs aléas naturels qui représentent autant de risques dans des zones à forts enjeux populationnels, économiques ou environnementaux. Pour autant, tous les dispositifs de préventio...

Rapport d'observations définitives Située dans le département de l’Oise entre Beauvais et Chantilly, la commune d’Ully-Saint-Georges compte 1 900 habitants en 2018, emploie 66 agents (22,49 équivalents temps plein) et dispose d’un budget principal de 3,12 M€. Si sa population a pratiquement triplé ...

Le présent rapport s'inscrit dans le cadre d'une enquête commune à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes relative à la politique de protection de l'enfant. Il concerne l'établissement public départemental Blanche de Fontarce, situé dans l'Indre, pour les exercices 2014 et suivan...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés du Puy-de-Dôme et du nord de la Haute-Loire (Valtom) pour les exerc...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint Martin-d ’Uriage pour les exercices 2018 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes...

 L’hôpital de Condom est un établissement de proximité de 135 lits, qui offre un recours sanitaire de proximité, en liaison avec la médecine libérale et les établissements de référence d’Auch, Agen et Toulouse, et propose une filière gériatrique. Il comporte 20 lits de médecine, 20 lits de soins de ...

Si la situation financière de la communauté d’agglomération de la Riviera française (CARF) s’est améliorée en 2022, principalement par l’augmentation des produits issus de la fiscalité locale, les équilibres demeurent fragiles.  Par ailleurs, la chambre a identifié de nombreux axes d’amélioration po...

Rapport d'observations définitives

Angers Loire Tourisme (ALT) est une société d’économie mixte à laquelle la commune d’Angers et Angers Loire Métropole (ALM), ses principaux actionnaires, ont délégué la gestion de leurs offices de tourisme respectifs. Depuis la transformation d’ALM en communauté urbaine, en 2016, Angers Loire Touris...

Rapport d'observations définitives L’association AJP « Accueil et soutien des jeunes en difficultés et des personnes handicapées » a été créée en 1959. Son siège social est situé à Saint-Quentin (Aisne). Elle emploie 163 personnels équivalents temps plein et disposait, en 2017, d’un budget de 10,5 ...