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Audience solennelle du 14 avril 2023
La chambre régionale des comptes Grand Est a tenu le vendredi 14 avril 2023 son audience solennelle de rentrée, en présence de Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, et devant un public nombreux composé d’élus, d’autorités civiles et militaires, de chefs de juridictions et de ha...
CRC GRAND EST -
Communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (Vosges)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (CASDDV) au cours des exercices 2018 et suivants. Cette intercommunalité qui regroupe 77 communes et près de 74 000 habitants, a été créée le 1er janvier 201...
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CRC GRAND EST -
Séance solennelle de rentrée du 3 mars 2022
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu le 3 mars 2022 une audience solennelle de rentrée, en présence notamment de M. le préfet de région, de plusieurs parlementaires et élus locaux, des représentants des juridictions de l’ordre judiciaire et de l’ordre administratif, des repré...
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté d'agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Automne - Zone d'aménagement concerté du camp des Sablons (Oise)
La zone d'aménagement concerté (ZAC) du camp des Sablons a été créée en 2016 par la communauté d'agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Automne (ARCBA), pour reconvertir en quartier d'habitation, sur une trentaine d'hectares, un ancien site militaire fermé au milieu des années 1990. ...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Séance solennelle de rentrée du 26 janvier 2023
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu le 26 janvier 2023 une audience solennelle de rentrée, en présence notamment du procureur général près la Cour des comptes, de madame la secrétaire générale, représentant le préfet de la région Auvergne Rhône-Alpes, de plusieurs parlementa...
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Établissement public foncier de Grand Est (EPFGE) (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a examiné, pour les exercices 2017 et suivants, les comptes et la gestion de l’établissement public foncier de Grand Est (EPFGE), opérateur majeur auprès des collectivités pour réaliser des acquisitions foncières et immobilières et conduire des études et des travaux de pré-aménagement pou...
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CRC GRAND EST -
Société d'économie mixte Tandem (Territoire de Belfort)
La société Tandem (Sempat jusqu'en 2015) est une société anonyme d'économie mixte locale (SEML) créée en 1988 à l'initiative du département du territoire de Belfort et de la ville de Belfort. Son développement est étroitement lié à l'histoire de la reconversion industrielle du territoire et aux rest...
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes)
Commune touristique surclassée de 10 000 à 20 000 habitants, Villefranche-sur-Mer dispose de deux atouts : sa proximité avec Nice et sa baie en eau profonde, longtemps utilisée par les flottes militaires françaises et étrangères et dorénavant par les croisiéristes. Toutefois sa topograph...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Sathonay-Camp (métropole de Lyon) - Enquête Accès des jeunes au sport
Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune à la Cour des comptes et à la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes, portant sur la thématique de l’accès des jeunes au sport.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Centre hospitalier de Montgelas - Givors (Rhône)
La chambre régionale des comptes d'Auvergne, Rhône-Alpes a examiné la gestion du centre hospitalier de Givors de 2007 à 2012. Ses observations essentielles portent sur la stratégie, l’activité, la situation financière et la gestion des ressources humaines. La reconversion partielle de l’établ...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES