265 résultats pour “Eau”

Le haras national de Lamballe a été fondé en 1825 pour assurer la reproduction et l’élevage d’étalons notamment à des fins militaires. La disparition de ce service public a conduit l’Etat à se désengager progressivement du site, puis à le céder en octobre 2016 au syndicat mixte du haras national de ...

La chambre régionale des comptes du Grand Est a réalisé sur la période 2019-2023 un contrôle conjoint de la chambre de commerce et d’industrie de Meurthe-et-Moselle et de sa filiale, la société Grand Nancy Aéropôle, gestionnaire de l’aérodrome de Nancy-Essey. Cet aérodrome est géré depuis le 1er ja...

L’essentiel La communauté de communes du Pays de Nérondes (CCPN) peine à affirmer une dynamique intercommunale. Si elle fait preuve d’efforts notables de gestion, elle connaît une situation de surendettement imputable aux investissements majeurs qu’ont été son complexe sportif et sa maison de santé...

La chambre régionale des comptes Grand Est a réalisé pour la première fois le contrôle de la Collectivité européenne d’Alsace (CeA) créée le 1er janvier 2021. Elle dresse le bilan du travail, encore en cours, des processus de convergence des organisations, de gestion des ressources humaines et des ...

L’essentiel Le projet de production et de vente d’électricité photovoltaïque sur le toit de l’église de Fruncé permet de réduire de moitié le coût d’une réfection à l’identique en ardoise. Ce projet met cependant dès 2023 les finances communales en tension. La commune doit donc trouver une solution...

Le groupe hospitalier Est Réunion (GHER), en direction commune avec le centre hospitalier universitaire depuis 2014, emploie 980 personnes pour un budget de 120 M€ en 2023. Il est membre du pôle sanitaire de l’est, un groupement de coopération sanitaire dont il partage le site sur son implantation d...

L’essentiel des activités de la société d’économie mixte d’aménagement de Gardanne et sa région (SEMAG), créée pour l’exploitation d’une installation de stockage et de traitement des déchets, relève de compétences qui ne peuvent être exercées par ses actionnaires publics.  Des irrégularités majeures...

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle coordonné de neuf collectivités – les communes d’Albi, Cahors et Montauban ; les communautés d’agglomération de l’Albigeois, du Grand Cahors et du Grand Montauban ; les départements du Lot, Tarn et Tarn-et-Garonne pour les exercices 20...

La Cour d’appel financière a rendu ce jour son arrêt sur l’appel formé contre le jugement de la chambre du contentieux de la Cour des comptes « Régie Gazélec de Péronne (Somme) » du 25 juin 2024.  

Dotée d’un budget de 44 M€ en fonctionnement et en investissement en 2024, la politique en faveur de la culture, du patrimoine et du rayonnement est le troisième poste de dépenses de la commune et intègre une part importante de subventions versées. Elle est le fruit d’un volontarisme politique munic...