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Rapport d'activité 2023 de la CRC Bretagne
La chambre publie ce jour son rapport d'activité 2023 que Cécile Daussin-Charpantier, Présidente, a présenté à la presse. Lire la présentation
CRC BRETAGNE -
Commune de Carquefou (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de Carquefou, commune de la première couronne nantaise comptant 20 000 habitants.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Caisse des écoles de Saint-François (Guadeloupe)
Avis budgétaire n° 2024-0070 - budget primitif de 2024 Le préfet de Guadeloupe a saisi la chambre régionale des comptes en raison de l’absence de transmission du budget primitif de 2024 de la caisse des écoles de Saint-François afin de formuler des propositions pour le règlement du budget.
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CRC GUADELOUPE -
Rapport d’évaluation de politique publique sur le plan Marseille en Grand
La présente enquête, conduite par une formation interjuridictions réunissant la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur et les six chambres thématiques de la Cour des comptes, prend la forme d’une évaluation in itinere – menée en cours de mise en œuvre du plan évalué.
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté de communes Maurienne-Galibier (Savoie). Le logement des travailleurs saisonniers.
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Maurienne-Galibier (CCMG) pour les exercices 2019 et suivants.Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête natio...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Hao - (Polynésie française)
La chambre territoriale des comptes a examiné les comptes et la gestion de la commune de Hao au cours des exercices 2018 et suivants. Le contrôle a porté sur la fiabilité des comptes, la situation financière, la construction des abris de survie, la distribution de l’électricité et les services envir...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
La Roche-sur-Yon Agglomération (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération de La Roche‑sur‑Yon (102 305 habitants) pour les exercices 2017 à aujourd’hui.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Beaufort-en-Anjou (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Beaufort-en-Anjou, 7 146 habitants, de 2018 à ce jour.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Vautorte (Mayenne)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Vautorte (613 habitants) pour les exercices 2019 et suivants. Le contrôle a porté principalement sur la situation financière de la commune, qui est tendue, sur la fiabilité des compt...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune d'Aizier (Eure)
La chambre a rendu un avis sur le budget de la commune d'Aizier.
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CRC NORMANDIE