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Office public départemental de l'habitat Cantal Habitat
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’office public de l’habitat (OPH) du Cantal, dénommé Cantal Habitat, pour les exercices 2019 et suivants. En raison d’un contrôle récent du même office par l’Agence nationale de contrôle du l...
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Communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne - Enquête sur les services rendus aux demandeurs du permis de construire (habitat et tertiaire privé)
Le présent rapport traite spécifiquement des services rendus aux demandeurs de permis de construire, dont le contrôle a été mené dans le cadre d’une enquête nationale conduite par les juridictions financières sur les problématiques d’organisation territoriale, de planification urbaine, de concertati...
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Musée de la commune de Grenoble (Isère). Enquête thématique relative à la gestion des musées.
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a inscrit à son programme 2023 une enquête thématique conjointe avec la section pour le Piémont de la Cour des comptes italienne, relative à la gestion des musées. Elle a procédé dans ce cadre au contrôle du musée de Grenoble pour les exercices 2...
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Commune de Val-Cenis (Savoie). Enquête : L'adaptation des stations de montagne au changement climatique
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Val-Cenis pour les exercices 2017 et suivants, dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières relative aux acteurs publics locaux du tourisme hivernal face au...
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La politique scolaire de la commune de Saint-Priest (Métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la politique scolaire de la commune de Saint-Priest pour la période 2019-2023. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête régionale sur la qualité de l’accueil des élèves dans les écoles élémentaires publiques de la région Auvergne-Rhô...
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Département de la Savoie. Société d'économie mixte Savoie Stations Ingéniérie Tourisme. Enquête L'adaptation des stations de montagne au changement climatique
Cette enquête a amené la chambre à s’intéresser à la situation des stations de Savoie et à l’action du Département de la Savoie et de son principal opérateur, la société d’économie mixte Savoie, stations, ingénierie, tourisme (SSIT).
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Société d’économie mixte d’exploitation du thermalisme et du tourisme de Néris-les-Bains (Semett) (Allier)
Dans le cadre de l’enquête nationale sur les délégations de service public menée par la formation inter-juridictions relative aux finances publiques locales, la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la société d’économie mixte d’expl...
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Communauté de communes Pays d'Évian-Vallée d'Abondance (Haute-Savoie)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté de communes Pays d’Évian-Vallée d’Abondance pour la période pour la période de 2017 à ce jour. Elle n’avait jamais fait l’objet d’un contrôle de la chambre.
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Association Monnaie locale citoyenne - La Gonette (Métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2023, au contrôle de l’association Monnaie Locale Citoyenne – La Gonette pour les exercices 2015 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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Commune de Chabeuil (Drôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Chabeuil pour les exercices 2018 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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