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Les parcours dans l'organisation des soins de psychiatrie
En lien avec les chambres régionales des comptes, la Cour a cherché, à partir des nombreuses données disponibles et de visites et contrôles sur site, à décrire et comprendre la répartition et l’allocation des moyens entre les différents types de patients concernés par les soins de santé mentale et d...
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COUR DES COMPTES -
Collectivité de la Polynésie française - Projet d'aquaculture industrielle de HAO
En complément d’un rapport général sur la politique conduite par le Pays dans le domaine de la pêche et de l’aquaculture, le projet d’aquaculture industrielle situé sur l’atoll de HAO dans l’archipel des Tuamotu mérite une attention particulière. La chambre a examiné à ce titre le contenu de ce proj...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
SEM Assainissement des Eaux de Tahiti (SAET) (Polynésie française)
Le contrôle de la SEM Assainissement des Eaux de Tahiti, dite SEM « Vaitama », a porté sur la période de 2009 à 2019. Cette période de contrôle ne tient donc pas compte des incidences de la Covid 19 sur la gestion de la structure et l’exploitation du service. Avec la SEM « Te Ora No...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Commune de Houaïlou (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la commune de Houaïlou pour les exercices 2014 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Nouvelle-Calédonie (relations avec l'Agence sanitaire et sociale)
Rapport d'observation définitives - la chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Nouvelle-Calédonie en ce qui concerne ses relations avec l'Agence sanitaire et sociale pour les exercices 2014 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Maison de la Nouvelle-Calédonie à Paris
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Maison de la Nouvelle-Calédonie à Paris pour les exercices 2013 à 2017.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Touho (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la commune de Touho pour les exercices 2014 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Société anonyme d'économie mixte locale d'équipement du littoral de Thau (Hérault)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la société anonyme d’économie mixte locale d’équipement du littoral du bassin de Thau (SA ÉLIT) pour les années 2016 à 2019.
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CRC OCCITANIE -
Réduire la fracture numérique mobile : le pari du « New Deal » 4G
À la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour a réalisé une enquête sur la couverture du territoire par le très haut débit mobile 4G. Les premiers services en 4G ont été commercialisés à partir de 2012 mais la France a accusé, dans un premier temps, un retard dans leur déploiement en ...
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COUR DES COMPTES -
Établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) « Les Monts du Matin » à Bésayes (Drôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle de la gestion de la Sarl Les Monts du Matin, gestionnaire de l’Ehpad éponyme pour les exercices 2016 à 2019.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES