13 résultats pour “saumur”

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département de la Haute-Savoie au titre de l’enquête sur l’entretien et l’exploitation du réseau routier non concédé pour les exercices 2014 à 2019, en veillant à intégrer, autant que possible...

La décision de constituer en 2018 un établissement unique sur la commune de Faye-l’Abbesse regroupant les activités des trois précédents sites a conduit à une situation financière très préoccupante, sans que la prise en charge hospitalière se soit améliorée. Alors qu’habituellement, l’ouverture...

Rapport d'observations définitives Le département de la Somme gère un réseau routier de 4 553 km, réparti en trois catégories : structurant (1 022 km), principal (922 km) et secondaire d’intérêt local (2 602 km). À ce réseau sont associés 607 ouvrages d’art, dont certains en ges...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire publie ses observations définitives sur le centre hospitalier (CH) de Cholet (Maine-et-Loire) pour les exercices 2015 et suivant, au terme d’un contrôle qui s’est déroulé en stricte application du code des juridictions financières et de leurs normes ...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du Département du Doubs concernant les exercices de 2015 et suivants.

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département de l'Hérault à compter de 2014.

La chambre a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association mission locale angevine au cours des exercices 2015 et suivants. La mission locale angevine (MLA) est une association créée en 1992 dont l’objet est l’accueil et l’accompagnement des jeunes de 16 à 25 ans qui sont confron...

La crise sanitaire a eu des effets sans précédent sur le fonctionnement de l'État et de la société, notamment sur l’organisation des services publics. À la demande de la commission des finances de l'Assemblée nationale, la Cour a enquêté sur les actions du ministère de la justice pour assurer la con...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion à compter de 2016 de l’association Mission locale de la Mayenne. L’objet de l’association qui couvre tout le territoire départemental est de contribuer à l’insertion sociale et professionnelle des ...

Face aux conséquences du changement climatique et aux possibilités offertes par la numérisation, la gestion de la route est redevenue synonyme d'innovations. Constructions nouvelles mises à part, ses grands objectifs dont la mise en œuvre est examinée à l'occasion de la présente enquête sont néanmoi...