82 résultats pour “ministère de la culture”

La chambre a prononcé le 16 avril 2021 un jugement relatif aux comptes des années 2015 à 2019 de la commune de Clouange.

La chambre régionale des comptes Grand Est a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat intercommunal à vocation unique de l'opéra du Rhin pour les exercices 2013 et suivants. Le syndicat intercommunal de l'opéra du Rhin est une institution lyrique et chorégraphique née de la fusi...

La commune de Sélestat possède un patrimoine muséal et culturel important, qu'elle souhaite ouvrir à un public diversifié par la mise en œuvre d'une politique culturelle adaptée et ambitieuse et qui constitue un facteur d'attractivité touristique. La chambre a examiné la politique culturelle mise e...

La chambre régionale des comptes Grand Est a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Neuwiller-lès-Saverne pour les exercices 2015 et suivants. La commune de Neuwiller-lès-Saverne compte 1 126 habitants au 1er janvier 2020 et dispose sur son territoire d'un patrimoine mili...

La chambre régionale des comptes Grand Est a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes de Sélestat (CCS) pour les exercices 2015 et suivants. Établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité additionnelle, elle regroupe 12 communes, pour 37 2...

La communauté de communes du Val d'Argent, créée en 2001, présente la particularité d'être la plus petite communauté de communes du Haut-Rhin en nombre de communes et la seule dont la population, en constante diminution, est inférieure à 10 000 habitants. Si elle dispose de compétences étendues, sa ...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la commune de Frouard sur la période 2014-2018. Membre de la communauté de communes du Bassin de Pompey, la collectivité affiche une population de 6 642 habitants, dispose d'un budget de 7,6 M€€ (recettes de fonctionn...

La chambre régionale des comptes Grand Est a procédé à l’examen des comptes et de la gestion des communautés d’agglomération « Grand Troyes » (exercices 2013 à 2016) et « Troyes Champagne Métropole » (exercice 2017 et suivants). Dans son périmètre actuel, la communauté d’agglomération regroupe 81 c...

Le département de l’Aube dont la gestion a été contrôlée par la chambre pour les exercices 2015 et suivants dispose d’une situation financière favorable et d’un fonds de roulement de l’ordre de 70 M€ particulièrement élevé. Des emprunts souscrits et encaissés à hauteur de 20 M€ en 2015-2016 auraien...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Metz pour les exercices 2013 et suivants. Sa population s'élevait à 119 856 habitants au 1er janvier 2019 et son budget principal comptabilisait en 2018 157,3 M€€ de dépenses de fonctionnement et 40,6 M€€ de dépenses d'investissement. ...