73 résultats pour “territoires”

Rapport d'observations définitives Le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du pays de Thiérache, dont le siège est à Vervins (Aisne), regroupe quatre établissements publics de coopération intercommunale comptant environ 73 000 habitants. Né de la transformation du syndicat mixte du pays...

Rapport d'observations définitives Historiquement chargée de la distribution et de la fourniture de gaz et d’électricité sur le territoire de la ville de Péronne (Somme), la régie Gazelec s’est vu confier en 2013 la distribution d’eau potable et l’assainissement.  

Rapport d'observations définitives Le syndicat mixte Lys Audomarois (Pas-de-Calais) regroupe la communauté d’agglomération du pays de Saint-Omer et la communauté de communes du pays de Lumbres, sur un territoire de près de 130 000 habitants.

Rapport d'observations définitives En 2019, la commune d’Arras (41 000 habitants), chef-lieu du Pas-de-Calais, disposait d’un budget consolidé de 64 M€ et employait 827 agents. Ces ressources sont mobilisées en priorité en faveur de l’enseignement et de la culture alors que, par ailleurs,...

Rapport d'observations définitives La société publique locale (SPL) de promotion du Compiégnois et d’exploitation du Tigre est chargée de la gestion de l’évènementiel du territoire compiégnois (Oise). Ses actionnaires sont la communauté d’agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Autom...

Rapport d'observations définitives Située dans le département du Nord, la communauté d’agglomération Valenciennes Métropole compte 35 communes et près de 192 600 habitants. Son périmètre a peu évolué depuis sa création, bien que le bassin de vie et l’aire urbaine Valenciennoise soient plus éten...

Rapport d'observations définitives Créé en 2007 sous la forme d’un syndicat mixte, le Symevad assure le traitement et la valorisation des déchets produits sur le territoire de ses trois intercommunalités membres que sont les communautés d’agglomération du Douaisis, d’Hénin-Carvin et la communauté de...

Rapport d'observations définitives Membre de la Métropole Européenne de Lille, la commune de Faches-Thumesnil (Nord) compte 18 000 habitants et dispose d’un budget de 17,3 M€ en dépenses réelles de fonctionnement. Elle s’étend sur deux territoires distincts : Faches au sud, socialemen...

Rapport d'observations définitives Le syndicat mixte Flandre Morinie (SMFM), dont le siège est à Arques (Pas-de-Calais), a pour compétence l’élimination des déchets ménagers et assimilés. Il regroupe trois autres syndicats mixtes des départements du Nord et du Pas-de-Calais, sur un territoire de plu...

Rapport d'observations définitives Créée au 1er janvier 2017, la communauté d’agglomération de la Baie de Somme est née de la fusion des communautés de communes de l’Abbevillois, de la Baie de Somme Sud et de la Région d’Hallencourt. Composée de 43 communes, elle compte 49 200 habitants, dont ...