Rapport d'observations définitives Construit par la région Nord-Pas-de-Calais, devenue Hauts-de-France, sur le site d’une ancienne fosse des mines de la ville, le musée du Louvre-Lens (Pas-de-Calais) a ouvert ses portes en décembre 2012. Géré sous la forme d’un établissement public de coopération c...
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Rapport d'observations définitives Créée en 2000, l’association « Mission Bassin Minier Nord-Pas-de-Calais » regroupe l’ensemble des collectivités territoriales établies sur le bassin minier, marqué par l’histoire de l’exploitation du charbon. Conçue à l’origine comme une structure provis...
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Rapport d'observations définitives Le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du pays du Cambrésis regroupe trois établissements publics de coopération intercommunale comptant environ 165 000 habitants. Né de la transformation du syndicat mixte du pays du Cambrésis, il a été créé par...
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Rapport d'observations définitives L’association Euralens (Pas-de-Calais) a été créée en 2009 dans le contexte de l’implantation du musée du Louvre-Lens. Elle est présidée, depuis mars 2016, par le maire de Lens et président de la communauté d’agglomération de Lens-Liévin.
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Rapport d'observations définitives Le Ballet du Nord est une association créée en 1985, labellisée centre chorégraphique national (CCN), sans pour autant avoir reçu, formellement, l’agrément du ministère de la Culture, qui devrait intervenir en 2020.
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Rapport d'observations définitives Comme l’ensemble des centres communaux d’action sociale (CCAS), celui de Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais) est un établissement public administratif rattaché à la commune, disposant d’une autonomie administrative et financière, même si la subvention municipal...
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Rapport d'observations définitives La société publique locale (SPL) de promotion du Compiégnois et d’exploitation du Tigre est chargée de la gestion de l’évènementiel du territoire compiégnois (Oise). Ses actionnaires sont la communauté d’agglomération de la région de Compiègne et de la Basse Autom...
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Rapport d'observations définitives La commune de Bailleul (Nord), membre de la communauté de communes de Flandre Intérieure, compte plus de 15 000 habitants et a connu une croissance démographique importante ces dernières années.
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Rapport d'observations définitives Membre de la Métropole Européenne de Lille, la commune de Mons-en-Barœul (Nord) compte 20 800 habitants et dispose d’un budget de 26 M€ en recettes réelles de fonctionnement en 2019.
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Rapport d'observations définitives Créé en 1929, « Fourmies Habitat » (Nord) est, depuis 2007, un office public de l’habitat. Il appartient à la catégorie des organismes à loyer modéré, au sens de l’article L. 411-2 du code de la construction et de l’habitation.
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