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Établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) « Les Opalines » à Saint-Chamond (Loire)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) « Les Opalines » à Saint-Chamond (Loire), géré par l’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (Eurl) éponyme, p...
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Communauté de communes des Gorges de l'Ardèche à Vallon-Pont-d’Arc (Ardèche)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes des gorges de l’Ardèche, pour les exercices 2014 et suivants, dans le cadre d’une enquête commune des juridictions financières relative à la prévention et la gestion ...
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Établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) « Les Monts du Matin » à Bésayes (Drôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle de la gestion de la Sarl Les Monts du Matin, gestionnaire de l’Ehpad éponyme pour les exercices 2016 à 2019.
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Commune de Couzon (Allier)
Le préfet de l'Allier a saisi la chambre sur le fondement de l'article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales au motif que le budget 2021 de la commune de Couzon n'a pas été voté en équilibre réel.
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Centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice (Savoie)
La Chambre a prononcé, le 26 avril 2021, un jugement relatif aux comptes des exercices 2014 à 2017 du centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice.
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Commune de Plateau d'Hauteville (Ain)
La préfète de l'Ain a saisi la chambre en application de l'article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales, au motif que le budget 2021 de la commune de Plateau d'Hauteville n'a pas été voté en équilibre réel.
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Syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération grenobloise (SMTC) devenu syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise (Smmag) (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte des transports en commun (SMTC) de l’agglomération grenobloise pour les exercices 2014 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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Syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération clermontoise (SMTC-AC) - Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle, à compter de l’exercice 2013, des comptes et de la gestion du syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération clermontoise (SMTC-AC). La procédure a été engagée avant la déclaration de l’État d’urgence sanitaire ...
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Établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de Cusset (Allier)
La chambre régionale des comptes a examiné les comptes et la gestion de l’établissement d’hébergement pour personne âgées dépendantes (Ehpad) de la « maison de retraite-Ehpad de Cusset », dans le département de l’Allier, au titre des exercices 2014 et suivants.
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Office public d'aménagement et de construction du Rhône
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’office public d’aménagement et de construction (OPAC) du Rhône pour les exercices 2014 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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