35 résultats pour “ministère de la culture”

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2011 la gestion de Dracénie-Provence-Verdon Agglomération (DPVA), communauté d’agglomération de plus 100 000 habitants, dans le nord-est du Var. La chambre relève une situation financière saine, des marges de progres...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2016 la gestion de la métropole Aix-Marseille-Provence. Cette intercommunalité, créée en 2016 par fusion de 6 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), regroupe plus d’1,8 million d'habitants. Ce r...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2013 la gestion du département des Hautes-Alpes dans le cadre d’une enquête menée conjointement par la Cour des comptes et les CRTC concernant les spécificités de la prise en charge des mineurs non accompagnés. ...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2012 la gestion d’Arles, commune de 53 000 habitants, située dans le département des Bouches-du-Rhône. La chambre appelle la commune à poursuivre ses efforts de redressement des comptes, en exploitant notamment les m...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2012, date de sa création, la gestion de la métropole Nice Côte d’Azur, qui regroupe 49 communes et près de 550 000 habitants. Ce rapport s’inscrit dans le cadre de deux enquêtes nationales menées par la Cour des com...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2014 la gestion de la communauté de communes Pays de Forcalquier-Montagne de Lure (CCPFML). La chambre observe l’inadéquation du périmètre de la CCPFML à ses réalités socio-économiques territoriales, un faible nivea...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, à compter de 2013, la gestion du centre hospitalier Buëch-Durance, dans les Hautes-Alpes. La chambre relève que durant la plus grande partie de la période examinée, la situation financière, déjà déficitaire en 2013, s’est dégra...

 La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2013 la gestion de la métropole Toulon Provence Méditerranée, intercommunalité de 441 000 habitants. Ce rapport a été réalisé dans le cadre de deux enquêtes menées avec la Cour des comptes respectivement sur le...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2015 la gestion de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, dans le cadre d’une enquête nationale portant sur le bilan de la mise en place des nouvelles régions. La chambre relève une situation financière globalement s...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2013 la gestion de Venelles, commune de 8 500 habitants, ayant intégré depuis 2016 la métropole Aix-Marseille-Provence. La situation financière de la commune est saine ce qui lui a permis d’investir tout en se désend...