24 résultats pour “Eau”

Avis de contrôle budgétaire n° 2020-03

Avis de contrôle budgétaire n° 2020-04

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné, avant la crise sanitaire, les comptes et de la gestion de la communauté urbaine Le Mans Métropole (LMM) pour les exercices 2014 et suivants. Une situation financière saine Pour la période 2014-2018, les charges de gestion du budget princ...

La chambre a examiné les comptes et la gestion d’Angers Loire Métropole (ALM) pour les exercices 2014 et suivants. Le contrôle a porté sur son passage en communauté urbaine et la prise de nouvelles compétences, son organisation et sa gouvernance territoriale, ses systèmes d’information, la fiabilité...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé, avant la crise sanitaire, à l’examen des comptes et de la gestion de la Communauté de communes Orée de Bercé-Belinois (CCOBB) depuis l’année 2014. Une capacité d’autofinancement structurellement faible La situation financière de la commu...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de Nantes Métropole pour les exercices 2014 et suivants, qui a porté sur la qualité des informations financières et comptables, sur la situation financière (rétrospective et prospective), et, dans le...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion la communauté de communes du Bocage mayennais (CCBM) à partir de l’exercice 2015. Située au nord‑ouest du département de la Mayenne, la CCBM accueille près de 19 700 habitants, répartis sur 27 communes. Il n’y a p...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé, à compter de l’exercice 2013, les comptes et la gestion de la communauté de communes Sud Estuaire (CCSE), laquelle, créée le 1er janvier 1997, regroupe les communes de Corsept, Frossay, Paimboeuf, Saint‑Brévin‑les‑Pins, Saint‑Père‑en‑Retz...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune du Loroux-Bottereau, à compter de 2014. Cette commune d’un peu plus de 8 000 habitants, située dans le vignoble nantais, connaît un important et constant développement démographique, dû...

La chambre régionale des comptes des Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la commune de Fontenay-le-Comte (Vendée) pour les exercices  2014 et suivants. Sur la période sous contrôle, la situation financière de la commune demeure satisfaisante. La baisse tendancielle de l’autofina...