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Centre communal d'action sociale de Pierrelatte (Drôme)
La Chambre a prononcé, le 19 décembre 2019, un jugement relatif aux comptes des exercices 2013 à 2016 du centre communal d'action sociale de Pierrelatte.
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Office public de l'habitat Valence Romans Habitat (Drôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’office public de l’habitat (OPH) Valence Romans Habitat (VRH) pour les exercices 2017 et 2018, en veillant à actualiser les données les plus récentes. Le contrôle est intervenu avant la décl...
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Département du Puy-de-Dôme
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle de la gestion du département du Puy-de-Dôme pour les exercices 2012 et suivants. Le contrôle est intervenu avant la déclaration de l’état d’urgence sanitaire le 24 mars 2020 et l’impact de la crise n’a par conséquent pas été...
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Association de protection de l'enfance et d'accompagnement des adultes - La Sauvegarde Isère
La chambre régionale des comptes Auvergne Rhône Alpes a examiné la gestion de l’association La Sauvegarde Isère pour la période 2016-2018 dans le cadre d’une enquête commune à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes sur la protection de l’enfance. La chambre rend public le rapport...
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Rapport annuel d'activité 2019 de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes présente, comme chaque année, l’exercice de ses trois missions de contrôle des comptes et de la gestion, de contrôle juridictionnel et de contrôle des actes budgétaires.
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Commune de Sassenage (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Sassenage pour les exercices 2013 à 2019. Le contrôle étant intervenu avant la crise sanitaire, l’impact de cette dernière n’a pas été...
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Centre hospitalier Paul Ardier à Issoire (Puy-de-Dôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier « Paul Ardier » d’Issoire (CHPA) pour les exercices 2012 à 2018, en veillant à intégrer les données budgétaires et financières de...
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Séance solennelle d'installation du 7 janvier 2020
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu mardi 7 janvier 2020 une audience solennelle. À cette occasion, elle a installé Sophie Sarano et Olivier Barlogis en qualité de premier conseiller et a recueilli leur prestation de serment. Elle a d’autre part recueilli la prestation de se...
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Communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac à compter de l’exercice 2012. Le contrôle a porté principalement sur la qualité de l’information financière, sur la situation financière du b...
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Département du Rhône
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département du Rhône pour les exercices 2014 à 2018, dans le cadre d’une enquête commune des juridictions financières relative à la mise en place des métropoles, consécutive à la loi du 27 jan...
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