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Conseil Savoie Mont-Blanc à Annecy (Haute-Savoie)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du Conseil Savoie Mont-Blanc (CSMB) pour les exercices 2012 à 2017. Le rapport d'observations définitives a été adressé au président de l'établissement public le 20 janvier 2020 qui l'a...
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Séance solennelle d'installation du 7 janvier 2020
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu mardi 7 janvier 2020 une audience solennelle. À cette occasion, elle a installé Sophie Sarano et Olivier Barlogis en qualité de premier conseiller et a recueilli leur prestation de serment. Elle a d’autre part recueilli la prestation de se...
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Séance solennelle d'installation du 12 octobre 2020
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu lundi 12 octobre 2020 une audience solennelle. À cette occasion, elle a installé Marina Guironnet en qualité de première conseillère et recueilli sa prestation de serment. Elle a d’autre part recueilli la prestation de serment de deux véri...
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Commune de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie)
L'élection concernant cette commune étant acquise, la chambre régionale des comptes rend public le rapport d’observations définitives concernant la commune de Saint-Gervais-les-Bains présenté en conseil municipal le 18 décembre 2019. La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, ...
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Département du Rhône
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département du Rhône pour les exercices 2014 à 2018, dans le cadre d’une enquête commune des juridictions financières relative à la mise en place des métropoles, consécutive à la loi du 27 jan...
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Communauté de communes du Pays roussillonnais (CCPR) (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes du Pays roussillonnais (CCPR) pour les exercices 2012 à 2018. Le contrôle étant intervenu avant la crise sanitaire, l’impa...
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Département de l’Isère
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle de la gestion du département de l’Isère pour les exercices 2013 et suivants. Les conséquences budgétaires et financières de la crise sanitaire liée à la COVID-19 n’ont pas été examinées.
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Commune de Roussillon (Isère)
L'élection concernant cette commune étant acquise, la chambre régionale des comptes rend public le rapport d’observations définitives concernant la commune de Roussillon (Isère) présenté en conseil municipal le 10 décembre 2019. La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans l...
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Commune de Rillieux-la-Pape (Métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Rillieux-la-Pape pour les exercices 2013 à 2018, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes
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Département du Puy-de-Dôme
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle de la gestion du département du Puy-de-Dôme pour les exercices 2012 et suivants. Le contrôle est intervenu avant la déclaration de l’état d’urgence sanitaire le 24 mars 2020 et l’impact de la crise n’a par conséquent pas été...
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