947 résultats pour “Charges de personnel”

La chambre régionale des comptes de Mayotte publie le jugement n° 2020-003 sur l'Amicale du personnel du Syndicat intercommunal de l'eau et de l'assainissement de Mayotte (APSIEAM) Le syndicat intercommunal d’eau et d’assainissement de Mayotte (SIEAM), devenu aujourd’hui le syndicat mixte d’eau et ...

Rapport d'observations définitives La communauté d’agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH) compte, au 1er janvier 2019, 47 communes et 160 130 habitants. Pour assumer ses missions, cet ensemble intercommunal emploie, au 31 décembre 2018, 180 agents, représentant 174,92 équivalents temps ple...

Les ressources statutaires de l’association ont été complétées rapidement par celles issues de la revente de matériaux (encombrants, ferraille…) collectés par le syndicat permettant à L’Amicale qui reversait alors 25 % des produits au Sictom d’acquérir deux biens fonciers : une maison à Mi...

Rapport d'observations définitives Le centre hospitalier de l’arrondissement de Montreuil-sur-Mer (CHAM) dispose d’un budget de fonctionnement légèrement inférieur à 100 M€. Il emploie plus de 100 personnels médicaux et 1 200 personnels non médicaux.

La société des transports en commun de Limoges Métropole STCLM présente un résultat déficitaire depuis 2016. Les charges d’exploitation ont progressé de 6,8 % en raison d’un accroissement des dépenses de personnel qui représentent 63 % des coûts d’exploitation (hors personnel mis à disposi...

Alors que les personnels des communes relevaient antérieurement de statuts divers, c’est par l’ordonnance n°2005-10 du 4 janvier 2005 que la Polynésie française s’est dotée d’une fonction publique communale et d’un centre de gestion et de formation (CGF), établissement public local à caractère admin...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la commune de Coulaines (Sarthe) pour la période 2013-2018. De 2013 à 2016, la commune a pu maintenir une situation financière correcte, sans augmenter la pression fiscale, en raison notamment des mécanismes de...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de Nantes Métropole pour les exercices 2014 et suivants, qui a porté sur la qualité des informations financières et comptables, sur la situation financière (rétrospective et prospective), et, dans le...

Le centre hospitalier de Mayotte (CHM) détient le quasi-monopole de l’offre de soins sur l’île de Mayotte. Il emploie 2 251 agents et plus de 250 médecins, pour prendre en charge une population estimée entre 250 et 300 000 habitants et dont la moitié ne parle pas français.

Rapport d'observations définitives L’association AJP « Accueil et soutien des jeunes en difficultés et des personnes handicapées » a été créée en 1959. Son siège social est situé à Saint-Quentin (Aisne). Elle emploie 163 personnels équivalents temps plein et disposait, en 2017, d’un budge...