-
Chambre de commerce et d’industrie (CCI) Ille-et-Vilaine : la gestion du port de commerce de Saint-Malo
La chambre publie le 30 mars 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion du port de commerce de Saint-Malo par la chambre de commerce et d’industrie (CCI) Ille-et-Vilaine.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BRETAGNE -
Chambre de commerce et d'industrie de Corse
La loi n° 2010-853 du 23 juillet 2010 relative aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services a profondément modifié le réseau consulaire des CCI, en renforçant la légitimité des chambres régionales et en leurs rattachant les CCI territoriales. La réforme de 2016 poursuit cette ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC CORSE -
Chambre de commerce et d’industrie (CCI) du Tarn
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la chambre de commerce et d’industrie (CCI) du Tarn, pour les exercices 2014 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Chambre de commerce et d'industrie de Bastia et de la Haute-Corse
La chambre de commerce et d’industrie de Bastia et de la Haute-Corse (CCI 2B), créée en 1843, remplit les missions traditionnelles de représentation et d’accompagnement des entreprises de son ressort et de la formation. Elle gère également quatre plateformes portuaires (Bastia et Île-Rousse) et aér...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC CORSE -
Chambre de commerce et d’industrie de La Rochelle (2e arrêt)
La Cour de discipline budgétaire et financière notifie, le 11 février 2021, l’arrêt « Chambre de commerce et d’industrie de La Rochelle- 2e arrêt ». Dans cette décision, qui fait suite au renvoi de l’affaire devant la CDBF après cassation par le Conseil d’État de l’arrêt du 4 juillet 2019, la Cour a...
Voir la publication
2
2 Documents
CDBF -
Chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) du Gard
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) du Gard pour les exercices 2016 et suivants.
Voir la publication
67
67 Documents
CRC OCCITANIE -
Chambre de commerce et d’industrie (CCI) Seine Estuaire (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la chambre de commerce et d’industrie Seine Estuaire pour les exercices 2016 à 2018.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) du Cantal à Aurillac
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) du Cantal pour les exercices 2013 à 2018, en veillant à intégrer, autant que possible, les...
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Chambre de commerce et d'industrie territoriale (CCIT) de l'Aude (Aude)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) de l’Aude à compter de l’exercice 2017. Née de la fusion de la chambre de commerce et d’industrie (CCI) de Carcassonne et de celle de Narbonne au 1er janvi...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Chambre de commerce et d'industrie métropolitaine Bretagne Ouest (CCIMBO) (Finistère)
La chambre publie le 7 octobre 2020 son rapport d’observations définitives sur la gestion, de la chambre de commerce et d’industrie métropolitaine Bretagne Ouest (CCIMBO), à Brest (Finistère), à compter de 2014. Ce contrôle s’est déroulé avant le déclenchement de la crise sanitaire. La CCIMBO est n...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC BRETAGNE