974 résultats pour “ministère de la culture”

Rapport d'observations définitives L’association « Arts, Loisirs et Culture de Méru-les-Sablons », régie par la loi du 1er juillet 1901, a été fondée le 2 octobre 2003. Son but est de susciter, promouvoir, exercer et développer les activités de temps libres (récréatives, culturelles, sport...

Arrêt n° S-2019-2353 - Exercices 2012 à 2015

Rapport d'observations définitives « Lille 3000 » a été créée officiellement en 2010 sous la forme juridique d’une association loi de 1901, afin de mettre en place des manifestations culturelles d’ampleur susceptibles de poursuivre l’élan initié par « Lille 2004, capitale européenne d...

Construit en 1931, le palais de la porte Dorée héberge le musée de l'histoire de l'immigration, depuis 2007, et un aquarium tropical, dès l’origine. Le bâtiment a été quasiment laissé en déshérence depuis sa construction et l'aquarium tropical n'a jamais été rénové. L’état dramatique du palais illus...

Ustaritz est une commune rurale de 6 608 habitants. Chef-lieu de canton, elle est située à l’ouest du département des Pyrénées-Atlantiques, à 14 kilomètres de Bayonne. Elle s’est développée sur la Nive, affluent de l’Adour, et s’étend sur une superficie de 3 275 hectares. Son territoire est couvert ...

L’insertion par l’activité économique (IAE) est un dispositif original : l'État confie une mission d'accompagnement socioprofessionnel de chômeurs très éloignés de l’emploi à plus de 3 700 entités privées auxquelles il a versé 846 M€ de subventions en 2017. Le Fonds social européen (FSE) et les coll...

La chambre régionale des comptes d’Ile de France a examiné la politique de la Ville de Paris en matière de coopération décentralisée et d’action internationale, entre 2010 et 2017. Capitale de la France, Paris tient une place singulière dans le pays, ce qui l’encourage à conduire une action interna...

Escroqueries, atteintes à la probité, infractions fiscales et douanières, à la législation sur les sociétés, aux moyens de paiement ou à la réglementation du travail : la délinquance économique et financière a crû sensiblement entre 2013 et 2017. La Cour a examiné les moyens mis en œuvre pour faire ...

À la demande de l’Assemblée nationale, la Cour a réalisé une enquête sur une approche méthodologique des coûts de la justice. En dépit de moyens en augmentation depuis 2013, la performance des juridictions judiciaires s’est globalement dégradée. Les outils de mesure de l’activité et de répartition d...

À la demande de l’Assemblée nationale, la Cour a étudié les investissements informatiques de la direction générale des finances publiques (DGFiP) et de la direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI). Ces deux directions représentent, à elles seules, plus du quart des dépenses et d...