-
Union des services d'eau du Sud de l'Aisne (Usesa)- Enquête régionale sur la distribution de l'eau
Rapport d'observations définitives Sur un territoire essentiellement rural, l’Union des services d’eau du Sud de l’Aisne assure l’alimentation en eau potable de plus de 62 000 usagers dans 97 communes. La gestion est déléguée à un opérateur privé. La zone d’alimentation se décompose en douze unités ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Syndicat des eaux du Valenciennois (Nord)
Rapport d'observations définitives Créé en 2013, le Syndicat des eaux du Valenciennois (SEV) est issu de la fusion du syndicat intercommunal de la région de Valenciennes pour l’adduction d’eau potable (SIRVAEP) et du syndicat intercommunal de distribution d’eau de la région de Condé-sur-l’Escaut (SI...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Office départemental de l'eau de la Guadeloupe
Rapport d'observations définitives n° 2018-0719 - Exercices 2012 et suivants L’office de l’eau (ODE), établissement public administratif rattaché au département, a pour vocation fondamentale d’agir pour la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques. Son positionnement institution...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC GUADELOUPE -
Office de l'eau de la Martinique
Jugement des comptes n° 2018-0009 - exercice 2012
Voir la publication
1
1 Document
CRC MARTINIQUE -
Caisse des écoles de Morne-à-l'Eau (Guadeloupe)
Avis de contrôle budgétaire n° 2019-0010 - Budget supplémentaire de 2018 Le préfet de la Guadeloupe a saisi la chambre régionale des comptes afin qu’elle constate que le budget supplémentaire de 2018 de la caisse des écoles de la commune de Morne-à-l’Eau n’a pas été voté en équilibre réel et qu’ell...
Voir la publication
1
1 Document
CRC GUADELOUPE -
Syndicat des eaux et de la régie d'exploitation des services d'eau de la Charente-Maritime - Saintes (Charente-Maritime)
Créé au début des années 1950 dans un but de mutualisation des dépenses et de solidarité entre les communes rurales du département, le syndicat départemental des eaux (SDE) de la Charente-Maritime, fort de 322 000 abonnés, est compétent en matière d'eau, d'assainissement collectif et non collectif. ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Blainville-sur-l'Eau (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a publié le 10 mai 2019 l'avis budgétaire relatif à la commune de Blainville-sur-l'Eau, pris en application de l'article L 1612-15 du Code général des collectivités territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement de Mayotte (SIEAM)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie un avis de contrôle budgétaire sur le budget primitif 2019 du Syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement de Mayotte (SIEAM) ; Article L. 1612-5 du CGCT.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC MAYOTTE -
Commune de Blainville-sur-l'Eau (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a publié le 10 mai 2019 le 2e avis budgétaire relatif à la commune de Blainville-sur-l'Eau, pris en application de l'article L 1612-15 du Code général des collectivités territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement de Mayotte (SIEAM)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie le 2e avis de contrôle budgétaire sur le budget primitif 2019 du Syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement de Mayotte (SIEAM).
Voir la publication
3
3 Documents
CRC MAYOTTE