Située en Bretagne, l’Académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan est chargée de la formation initiale des officiers de l’armée de terre : elle assure à la fois leur formation militaire – reconnue au niveau international pour sa qualité – et académique dans les conditions qui sont celles d’une grande...
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La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé la gestion depuis 2009 de Barcelonnette, commune de 2 600 habitants dans le département des Alpes-de-Haute-Provence. La situation financière de la commune demeure fragile, principalement en raison de l’opération de reconversion d...
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L'École navale est chargée de la formation militaire initiale des officiers de la Marine nationale ; elle est aussi un organisme d'enseignement supérieur qui dispense à une grande partie de ses élèves une formation universitaire diplômante. En 2017, le choix a été fait d'adopter le statut d'établiss...
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En application de l’article L. 111-3 du code des juridictions financières, la Cour des comptes a réalisé une enquête sur le maintien en condition opérationnelle (MCO) des matériels aéronautiques des armées pour les exercices 2018 à 2023. Le MCO vise à assurer la disponibilité des aéronefs pour les m...
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Rapport d'observations définitives La commune de Cambrai (Nord), qui a récemment connu la fermeture de plusieurs sites militaires, compte près de 33 000 habitants. Le taux de chômage au sein de sa zone d'emploi est de 11,6% au 4e trimestre 2018.
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L'Économat des armées est un établissement public industriel et commercial qui joue un rôle prépondérant dans l'approvisionnement des forces armées en denrées alimentaires et concourt en outre au soutien des formations militaires implantées en outre-mer et à l'étranger. Depuis 2018, son modèle écono...
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La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (CASDDV) au cours des exercices 2018 et suivants. Cette intercommunalité qui regroupe 77 communes et près de 74 000 habitants, a été créée le 1er janvier 201...
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À la demande de l’Assemblée nationale, la Cour a enquêté sur les réserves opérationnelles de la gendarmerie et de la police nationales. Constituées d’anciens militaires et policiers ou de civils, les réserves apportent un concours indispensable et croissant aux forces de sécurité intérieure. Leur em...
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Créées en 2010 dans un contexte de recherche d'économies, les bases de défense sont la clé de voûte de la réforme des soutiens visant à mutualiser au niveau interarmées, sur un périmètre géographique donné, un certain nombre de fonctions supports. Ce modèle, qui a fait ses preuves, y compris en gest...
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La chambre a examiné, pour les exercices 2017 et suivants, les comptes et la gestion de l’établissement public foncier de Grand Est (EPFGE), opérateur majeur auprès des collectivités pour réaliser des acquisitions foncières et immobilières et conduire des études et des travaux de pré-aménagement pou...
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