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241 résultats pour “patrimoine personnel du president Macron”
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Histoire & patrimoine
LES PRESIDENTS DE LA CHAMBRE DES COMPTES CORSE Claude CHARBONNIAUD de 1982 à 1983 Jean Michel LE GUILLOU de 1983 à 1986 Gilbert CANOSCI &nbs... -
Insertion gestion des hôpitaux d’Ajaccio et de Bastia dans le rapport public annuel 2017
« À l’occasion de la médiatisation du rapport public annuel 2017 de la Cour des comptes par la chambre régionale des comptes de Corse le 8 février 2017, une conférence de presse a été organisée autour de l’insertion relative à la gestion des hôpitaux d’Ajaccio et de Bastia. À travers un jeu de qu...
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Centre hospitalier de Castelluccio (Corse-du-Sud)
La chambre a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2015, à l’examen de la gestion du centre hospitalier de Castelluccio à compter de l’exercice 2009. Les vérifications ont porté sur la fiabilité des comptes, l’analyse financière, la gestion du personnel et les systèmes d’information, ce...
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Centre hospitalier de Calvi (Haute-Corse)
La chambre a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2015, à l’examen de la gestion du centre hospitalier (CH) de Calvi à compter de l’exercice 2012. Les vérifications ont porté sur la fiabilité des comptes, l’analyse financière, la gestion du personnel, et les systèmes d’information, cet...
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Office des transports de la Corse - Ajaccio (Corse-du-Sud)
Vu le réquisitoire en date du 3 juillet 2017, notifié le 12 juillet 2017, par lequel le procureur financier a saisi la chambre en vue de la mise en jeu de la responsabilité personnelle et pécuniaire de M. X..., comptable de l’office des transports de la Corse au titre d’opérations relatives aux exer...
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Syndicat intercommunal à vocation multiple (Sivom) du Cavo - Zonza (Corse-du-Sud)
Vu le réquisitoire n° 2016-0015 du 18 octobre 2016, par lequel le procureur financier a saisi la chambre en vue de la mise en jeu de la responsabilité personnelle et pécuniaire de Mme X…, comptable du syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) du Cavo, au titre d’opérations relatives à ...
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Centre hospitalier de Corte-Tattone (Haute-Corse)
La chambre a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2015, à l’examen de la gestion du centre hospitalier de Corte-Tattone à compter de l’exercice 2009. Les vérifications ont porté sur la fiabilité des comptes, l’analyse financière, la gestion du personnel et les systèmes d’information, c...
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Communauté de communes de l'Alta Rocca - Levie (Corse-du-Sud)
Jugement N° 2017-0015 Jugement consécutif au réquisitoire n° 2016-0008 du 29 juillet 2016, par lequel le procureur financier a saisi la chambre en vue de la mise en jeu de la responsabilité personnelle et pécuniaire de Mme X…, comptable de la communauté de communes de l’Alta Rocca, au tit...
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Centre hospitalier de Sartène (Corse-du-Sud)
La chambre a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2015, à l’examen de la gestion du centre hospitalier (CH) de Sartène à compter de l’exercice 2009. Les vérifications ont porté sur la fiabilité des comptes, l’analyse financière, la gestion du personnel, la commande publique et les syst...
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Syndicat intercommunal de défense de la forêt contre les incendies de la Balagne - Calvi - (Haute-Corse)
Avis de contrôle budgétaire n° 2017-0007 - La chambre régionale des comptes de Corse a été saisie par la direction recouvrement et contentieux de la Caisse d’Épargne Provence-Alpes-Corse sur le fondement de l’article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, en vue d’obtenir l...
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