Philippe Alès / Wikimedia
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Conseil départemental - Dépenses sociales (Guadeloupe)
Rapport d'observations définitives - n° 2016-128 - Exercices 2011 à 2015 -Le contrôle des comptes et de la gestion du conseil, général puis départemental, de la Guadeloupe a été examiné sur le thème de l’impact des dépenses sociales sur son équilibre financier, à partir de 2011 jusqu’à 2015.
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CRC GUADELOUPE -
Collectivité territoriale de Guyane (CTG) - Dépenses sociales (Guyane)
Rapport d'observations définitives n° 2017-01165 - Exercices 2011 à 2015 - Les dépenses sociales La gestion du conseil général de Guyane a été examinée sur le thème de l’impact des dépenses sociales sur son équilibre financier, à partir de 2011 jusqu’à 2015, dernière année d’existence de cette coll...
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CRC GUYANE -
Contrôle de la commune du Havre
La chambre régionale des comptes Normandie a contrôlé la gestion de la commune du Havre pour les exercices 2012 à 2017. Elle a plus particulièrement examiné la situation financière de la collectivité, l’exercice de ses compétences en matière scolaire et périscolaire et les activités funéraires.
CRC NORMANDIE -
Commune de Paris - Dépenses informatiques (Paris)
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Département de la Drôme -Enquête sur l'impact des dépenses sociales sur l'équilibre financier des départements
La chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes a examiné la gestion du département de la Drôme pour les exercices 2011 à 2015, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes. Les présentes observations portent sur les éléments d’analyse financière, de gestion bud...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Limay - Dépenses de l'enseignement primaire (Yvelines)
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Département de l'Allier - enquête sur l’impact des dépenses sociales sur l’équilibre financier des départements
La chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes a examiné la gestion du département de l’Allier pour les exercices 2010 à 2015. Les présentes observations portent sur les éléments d’analyse financière, de gestion budgétaire et comptable ainsi que sur la gestion des dépenses sociales et leur ...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
11 octobre 2017 : la chambre communique sur les dépenses sociales des départements
A l'occasion de la parution du rapport public annuel sur les finances locales, la chambre régionale des comptes de Bretagne a communiqué sur les dépenses sociales des départements. En effet, la CRC Bretagne a fortement contribué au rapport national par le contrôle des quatre départements bretons, ...
CRC BRETAGNE -
Département du Lot - Les dépenses sociales - Cahors (Lot)
Examen de la gestion - Exercices 2006 et suivants
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CRC OCCITANIE -
Département des Yvelines - L'impact des dépenses sociales sur l'équilibre financier du département (Yvelines)
Dans le cadre d’une enquête nationale associant la Cour des comptes et les chambres régionales des comptes, la chambre régionale des comptes d’Île-de-France publie un rapport consacré à l’impact des dépenses sociales sur l’équilibre financier du département des Yvelines (78).
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CRC ÎLE-DE-FRANCE