-
Inauguration d'une galerie de portraits des anciens présidents de la chambre
Le vendredi 6 juin 2025, le président de la chambre régionale des comptes Corse a procédé à l’inauguration, dans le vestibule de son bureau, d’une galerie de photo des anciens présidents et présidente de la juridiction, afin de rendre hommage à ses huit prédécesseurs, lesquels ont tous contribué à c...
CRC CORSE -
Les chambres régionales et territoriales des comptes recrutent des conseillères et conseillers
En application des dispositions de l'article L. 221-4 du code des juridictions financières (CJF), un recrutement de conseillères et de conseillers de chambre régionale des comptes au tour extérieur est organisé au titre de l’année 2025.
CRC BRETAGNE -
La chambre régionale des comptes Normandie publie son rapport d'activité 2024
La chambre régionale des comptes Normandie publie son rapport d’activité 2024. Avec 48 contrôles des comptes et de la gestion réalisés au cours de l’année, la chambre régionale des comptes exerce plus que jamais son rôle de tiers de confiance, dont la mission est de « s'assurer du bon emploi de l'ar...
CRC NORMANDIE -
Chambre de commerce et d’industrie (CCI) Ille-et-Vilaine : la gestion du port de commerce de Saint-Malo
La chambre publie le 30 mars 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion du port de commerce de Saint-Malo par la chambre de commerce et d’industrie (CCI) Ille-et-Vilaine.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC BRETAGNE -
Chambre de commerce et d’industrie (CCI) du Tarn
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la chambre de commerce et d’industrie (CCI) du Tarn, pour les exercices 2014 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Chambre de commerce et d’industrie de La Rochelle (2e arrêt)
La Cour de discipline budgétaire et financière notifie, le 11 février 2021, l’arrêt « Chambre de commerce et d’industrie de La Rochelle- 2e arrêt ». Dans cette décision, qui fait suite au renvoi de l’affaire devant la CDBF après cassation par le Conseil d’État de l’arrêt du 4 juillet 2019, la Cour a...
Voir la publication
2
2 Documents
CDBF -
Chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) du Gard
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) du Gard pour les exercices 2016 et suivants.
Voir la publication
67
67 Documents
CRC OCCITANIE -
Synthèse annuelle sur le suivi des recommandations de la chambre régionale des comptes Centre-Val de Loire
Le cadre juridiqueL’article 107 de la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRé), codifié à l’article L. 243-9 du code des juridictions financières (CJF), ainsi que l’arrêté du 25 mars 2004 portant normes professionnelles de la Cour des comptes et des cham...
Voir la publication
1
1 Document
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) du Cantal à Aurillac
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) du Cantal pour les exercices 2013 à 2018, en veillant à intégrer, autant que possible, les...
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES