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Communauté de communes Faucigny-Glières (Haute-Savoie) - La mobilité transfrontalière genevoise
Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement au Léman Express. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la Cour des comptes du canton de Vaud sur le thème la mobilité transfrontalière.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune d'Andrézieux-Bouthéon (Loire)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Andrézieux-Bouthéon depuis l’exercice 2018.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence) - cahier 2
Après avoir contrôlé la maison de santé, la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur publie son rapport consacré au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Sisteron, pour les exercices 2017 et suivants.
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Les crypto-actifs : une régulation à renforcer
Les crypto-actifs sont des représentations numériques de valeurs ou de droits échangées sur des registres d’informations partagées : les chaînes de blocs. Celles-ci permettent d’effectuer des transactions sans recourir à des tiers de confiance. Depuis la création du Bitcoin en 2009, des milliers de ...
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COUR DES COMPTES -
Syndicat mixte Baie de Somme - Grand littoral picard (SMBS) - enquête relative à la gestion du trait de côte
Le syndicat mixte Baie de Somme - Grand Littoral Picard (SMBS-GLP) est un syndicat mixte ouvert. Il a pour objectif le développement et la préservation de la Baie de Somme, et plus globalement, du littoral picard, et exerce, à ce titre, des compétences en matière d’aménagement, de tourisme, de prote...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Clinique Ramsay Santé Belharra (Pyrénées-Atlantiques)
La clinique Belharra à Bayonne connait depuis 2020 une situation financière satisfaisante avec un chiffre d’affaire de 56 M€ en 2021-2022. Acteur important de son territoire de santé, la clinique propose un panel d’activités diversifié, incluant en particulier un service d’accueil des urgences, et d...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Chirongui (Mayotte)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie l'avis budgétaire n° B 2023-009 de la commune de Chirongui du département de Mayotte.
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CRC MAYOTTE -
Commune de Saint-Vincent-de-Paul (Landes) : adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique
Dans le cadre d’une enquête nationale sur la gestion de la forêt face au changement climatique, la chambre régionale des comptes a contrôlé la commune de Saint-Vincent-de-Paul, dont la forêt se compose de pins maritimes à 80% et de chênes. La forêt communale est gérée en partenariat avec l’Office na...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Terres de Bord (Eure)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Terres de bord pour les exercices 2019 à 2022.
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CRC NORMANDIE -
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande Atlantique (Cap Atlantique), commune de Piriac-sur-Mer, commune du Pouliguen (Loire-Atlantique) - Gestion du trait de côte
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné la gestion du trait de côte par la communauté d’agglomération Cap Atlantique, la commune de Piriac-sur-Mer et celle du Pouliguen.
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CRC PAYS DE LA LOIRE