Publications

La chambre a examiné les comptes et la gestion de Dijon Métropole pour les exercices 2017 et suivants.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de Pays de Montbéliard Agglomération pour les exercices 2017 et suivants.

L’essentiel : Face au défi du changement climatique, la métropole et la commune d’Orléans ont développé leur connaissance des risques et des impacts climatiques, mais aussi adapté leur organisation. Toutefois, si les actions à réaliser sont bien prévues, parfois depuis longtemps, comme la végétalisa...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune du Mont-Dore pour les exercices 2017 et suivants, dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières relative aux acteurs publics locaux du tourisme hivernal face au...

La chambre départementale d’agriculture de l’Oise est parvenue à se doter d’un projet stratégique et à améliorer sa situation financière dans un cadre institutionnel régional qui demeure instable.  Désormais, elle doit pérenniser ce redressement et mieux répondre aux lourds défis auxquels est confro...

Opérateur de la coopération internationale en matière de lutte contre le crime organisé, le terrorisme et l'immigration illégale, la SA Civipol a su concilier les exigences de son statut de société à mission, arrimée aux priorités du ministère de l'intérieur, avec celles de l'équilibre financier sur...

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de l'établissement public "Haras national du Pin" (Orne) pour les exercices 2019 à 2021.

La Chambre régionale des comptes vient de publier un rapport sur la Collectivité de Corse dans le cadre d’une enquête régionale portant sur l’aménagement du littoral et  les enjeux environnementaux en Méditerranée.   La Corse compte plus de 1 000 km de littoral. Sa façade maritime accueille l’essen...

Arrêt n° 2024-01 La Cour d’appel financière, présidée par Pierre Moscovici, a rendu, le 12 janvier 2024, son arrêt sur l’appel que le procureur général avait formé contre le jugement de la chambre du contentieux de la Cour des comptes « Société Alpexpo » du 11 mai 2023. Il s’agit de la première déc...

L’action du service départemental d’incendie et de secours (SDIS) de la Gironde a été contrôlée par la chambre régionale des comptes, dans le cadre d’une enquête nationale sur l’adaptation des forêts au changement climatique. Sur la période de 2007 à 2021, la Gironde est le département qui a connu l...