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Commune de Saint-Louis - Cahier 1 : L'organisation communale et les moyens humains (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le rapport d'observations définitives de la commune de Saint-Louis. La gouvernance de la commune se concentre autour de la personne du maire qui a conservé à sa charge exclusive d’importantes matières tels que la politique de la ville et le nouv...
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SIVU Piau Aragnouet Cadeilhan-Trachère (Hautes-Pyrénées)
La secrétaire générale de la préfecture des Hautes-Pyrénées a saisi la chambre régionale des comptes en application de l’article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales.
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Centre communal d'action sociale (CCAS) de Sainte-Suzanne (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie l'avis n° 2024-013 du centre communal d'action sociale (CCAS) de Sainte-Suzanne.
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Audit flash - SAS Hopipark (La Réunion)
La société par actions simplifiées (SAS) Hopipark a été créée au mois de mai 2011 dans le cadre du contrat de concession relatif à la gestion du parc de stationnement du centre hospitalier universitaire (CHU) de La Réunion. Cette filiale de la Sodiparc a pour mission la conception, la construction, ...
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Association Montpellier Hérault Rugby (Hérault)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association Montpellier Hérault rugby (MHR), au titre des exercices clos de 2018 à 2022.
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Société anonyme sportive professionnelle Montpellier Hérault Rugby (Hérault)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la société anonyme sportive professionnelle Montpellier Hérault Rugby (SASP MHR) au titre des exercices clos 2018 à 2022.
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Commune de Saint-Denis (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Denis entre juillet et décembre 2023. Elle a arrêté ses observations définitives après contradiction en avril 2024. Elle formule dix recommandations dont six portent sur la régula...
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Communauté de communes de la Haute-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Le préfet du département des Hautes-Pyrénées a saisi la chambre régionale des comptes en application de l’article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales.
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Syndicat d'alimentation en eau potable du Pays d'Olmes (SAEPPO)
Le secrétaire général de la préfecture de l’Ariège, par délégation du préfet, a saisi la chambre régionale des comptes, sur le fondement de l’article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales.
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Commune de Savenès (Tarn-et-Garonne)
Le Préfet de département de Tarn-et-Garonne a saisi la chambre régionale des comptes sur le fondement de l’article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales.
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