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Région Normandie
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la région Normandie pour les exercices 2018 à 2021.
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CRC NORMANDIE -
Association Conseil des chevaux de Normandie (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de l'association Conseil des chevaux de Normandie pour les exercices 2017 à 2021.
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CRC NORMANDIE -
Association "régie de territoire de Macouria" (Guyane)
Rapport d'observations définitives n° 2023-0271 - exercices 2016 à 2020 L’association dénommée « régie de territoire de Macouria », créée le 3 septembre 2015 sous l’égide de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, a démarré son activité le 1...
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CRC GUYANE -
Commune de Port-Jérôme-sur-Seine (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Port-Jérôme-sur-Seine pour les exercices 2017 à 2021.
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CRC NORMANDIE -
Commune de Roura (Guyane)
Avis budgétaire n° 2023-0031 - compte administratif de de 2022 et budget primitif de 2023 - commune en plan de redressement Le préfet de la Guyane a transmis le compte administratif de 2022 et le budget primitif de 2023 de la commune de Roura à la chambre régionale des comptes afin q...
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CRC GUYANE -
Syndicat départemental de l'eau de la Manche (SDeau50)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat départemental de l'eau de la Manche pour les exercices 2017 à 2021.
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CRC NORMANDIE -
Syndicat mixte Normandie Equine Vallée (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat mixte Normandie Equine Vallée pour les exercices 2016 à 2021.
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CRC NORMANDIE -
Chambre de commerce et d'industrie Ouest-Normandie (Manche)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la chambre de commerce et d'industrie Ouest-Normandie pour les exercices 2017 à 2021
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GCS Logipôle Cambolle (Eure)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du GCS Logipôle Cambolle pour les exercices 2017 à 2021.
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CRC NORMANDIE -
Commune de Sées (Orne)
La chambre a rendu un avis sur le budget de la commune de Sées.
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