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La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé, sur la période débutant à 2018, les comptes et la gestion de la commune de Bourbonne-les-Bains (moins de 2 000 habitants) qui subit une baisse continue de sa population et les contrecoups du tassement de son activité thermale. Ville thermale et...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion pour les exercices 2018 et suivants du centre hospitalier intercommunal (CHI) de l’Ouest vosgien, implanté sur deux sites, à Neufchâteau et à Vittel. Établissement public de santé généraliste, nécessaire au maintien d’un...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de l’établissement public de santé mentale Alsace Nord à compter de 2017. Le contrôle s’est également inscrit dans le cadre d’une enquête territoriale sur les soins psychiatriques. L’établissement dessert un bassin de pop...

La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Joinville-en-Champagne (3 001 habitants) pour les exercices 2019 et suivants. Au cinquième rang en nombre d’habitants parmi les communes de la Haute-Marne, elle est la ville-centre de la commun...

La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion du groupement d’intérêt public (GIP) Haute-Marne pour les exercices 2018 et suivants. Le GIP Haute-Marne, créé en 2000 en vue de la création du site de stockage géologique profond de déchets radioactifs de l’ Agence...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion des exercices 2018 et suivants du parc naturel régional des Vosges du Nord, créé le 30 décembre 1975. D’une superficie de plus de 127 000 hectares, situé à la fois sur les départements de la Moselle et du Bas Rhin, le p...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte gérant le parc naturel régional des Ardennes durant les exercices 2018 et suivants. Créé le 21 décembre 2011, le plus jeune parc de la région Grand Est, situé au nord du département des Ardennes, est fr...

La chambre a examiné, pour les exercices 2018 et suivants, les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération d’Ardenne Métropole qui regroupe 57 communes et environ 121 000 habitants. L’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) a peu de marges de manœuvre pour financer...

La chambre régionale des comptes Grand Est a réalisé, dans le cadre de la procédure applicable au contrôle des comptes et de la gestion, un audit flash sur le projet de cession des biens immobiliers dénommés « ancien couvent des Annonciades » et de « l’Ouvroir » par le centre hospitalier de Langres.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Florange (Moselle) pour les exercices 2018 et suivants. La gestion des ressources humaines de la commune se caractérise par une absence de stratégie et de pilotage. La chambre a relevé en outre plusieurs irrégularités dans le domaine d...