Publications

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes de Bitche (CCPB), qui rassemble 46 communes et près de 35 000 habitants, pour les exercices 2018 et suivants. Sa situation financière est confortable, alors que la CCPB a réalisé des investis...

Après avoir contrôlé la maison de santé, la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur publie son rapport consacré au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Sisteron, pour les exercices 2017 et suivants.  

La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé la gestion de la commune d’Épinal pour la période débutant avec l’exercice 2020. Elle a porté une attention particulière à la gestion durable de son patrimoine forestier. La commune d’Épinal est recouverte de plus de 5 900 hectares de surface...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes du Pays Orne Moselle (CCPOM) pour les exercices 2016 et suivants. Située dans le département de la Moselle au nord de Metz, la CCPOM a été créée en 2000. Avant le retrait de la commune de Roncourt début 2022, elle regroupa...

Le département des Alpes-Maritimes dispose d’une situation financière satisfaisante, grâce notamment au dynamisme des droits de mutation à titre onéreux, ressource liée au marché immobilier, et donc à surveiller. Les dépenses consécutives à la tempête Alex ont ainsi pu être absorbées. La gestion des...

La chambre régionale des comptes Grand Est a procédé, comme le prévoient les dispositions de l’article R. 243-5-1 du code des juridictions financières, à un contrôle conjoint de la communauté d’agglomération mulhousienne - M2A - et de la ville de Mulhouse, portant sur l’adaptation des villes au chan...

La chambre a contrôlé l’association Marseille Consolat Nord (anciennement Groupe sportif Consolat et Athlético Marseille), placée en liquidation judiciaire en 2022. L’association, porteuse d’un club de football historique de Marseille, a connu une gestion défaillante, entachée d’irrégularités d’un n...

Si la situation financière de la commune de Saint-Laurent-du-Var s’est améliorée depuis 2017, la durée annuelle de travail des agents reste inférieure à la durée légale et les relations avec une association fortement subventionnée ne sont pas clarifiées. Quoique la bande côtière entièrement artifi...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes de la région de Bar-sur-Aube (CCRB), située dans l'Aube, durant les exercices 2017 et suivants. La dynamique de développement et de structuration de l'intercommunalité est encore limitée. Le ...

Au titre des exercices 2017 et suivants, la chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune d'Illkirch-Graffenstaden (27 671 habitants), troisième commune de l'Eurométropole de Strasbourg avec laquelle les mutualisations sont peu poussées. La commune dispose, fin 2022, d'une situation fin...