Publications

Le centre hospitalier de Péronne, avec un budget de 50 M€ et un effectif de 570 équivalents temps plein, propose une offre polyvalente (urgences, médecine, obstétrique, chirurgie, psychiatrie, soins médicaux de réadaptation, soins de longue durée, hébergement de personnes âgées dépendantes) rep...

La chambre territoriale des comptes a examiné les comptes et la gestion de la commune de Manihi au cours des exercices 2019 et suivants. Après avoir connu quatre décennies prospères portées par la perliculture et l’activité touristique grâce à un hôtel de standing (atoll de Manihi), la commune a su...

Ronchin, commune de près de 20 000 habitants, est située dans le département du Nord et appartient à la métropole européenne de Lille. Ses indicateurs socio-économiques ne montrent pas de fragilité particulière.

La commune d’Annœullin, membre de la métropole européenne de Lille (MEL), compte 10 679 habitants en 2020 et dispose, en 2022, d’un budget de fonctionnement de 11,6 M€. Le fonctionnement du conseil municipal et de ses services n’appelle pas d’observation, et les relations avec le cen...

La chambre territoriale de Polynésie française publie son rapport annuel sur les suites données aux recommandations et observations de la juridiction par les organismes soumis à son contrôle. A l’instar des années précédentes, la Chambre a établi la synthèse annuelle des actions mises en œuvre par ...

 Avis de contrôle budgétaire du Département du Nord-Article L1612-15 du CGCT

Le syndicat mixte Artois valorisation (SMAV) exerce la compétence de gestion des déchets sur le territoire des trois établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) que sont la communauté urbaine d’Arras, la communauté de communes des campagnes de l’Artois et la communauté de communes Su...

En 2012, le département du Nord a créé le dispositif des « actions d’intérêt local » (AIL). Il est destiné à subventionner essentiellement les associations pour accompagner le développement des territoires. Ce fonds, doté d’environ 12 M€ sur les six dernières années, a permis l’alloca...

L’évaluation par la Chambre de la politique publique du tourisme, domaine qui est du ressort de la Polynésie française, a pu s’appuyer sur la production par celle-ci de deux plans stratégiques successifs : le plan 2015-2020 puis une stratégie rédigée en 2019 que le Pays a dénommé Fari’ira’a Man...

La situation financière de la commune de Leforest a été fortement marquée par deux emprunts souscrits par la commune au début des années 2000. La variabilité de leurs taux a entraîné une explosion des annuités de la dette – atteignant jusqu’à 1,4 M€ – les rendant financièrement insoutenabl...