La Chambre régionale des comptes vient de publier un rapport sur la Collectivité de Corse dans le cadre d’une enquête régionale portant sur l’aménagement du littoral et les enjeux environnementaux en Méditerranée. La Corse compte plus de 1 000 km de littoral. Sa façade maritime accueil...
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes de Guyane publie la synthèse annuelle 2022 des suites données par les collectivités locales aux recommandations formulées à l'issue de ses contrôles (Art. L. 243-9 du CJF) entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022. Celle-ci est élaborée sur la base déclar...
Voir la publication
1
1 Document
Avis budgétaire n° 2023-0063 - compte administratif de 2022 et budget primitif de 2023 - commune en plan de redressement Le préfet de la Guyane a transmis le compte administratif de 2022 et le budget primitif de 2023 de la commune de Kourou à la chambre régionale des comptes afin qu’elle ...
Voir la publication
1
1 Document
Avis budgétaire n° 2023-0049 - compte administratif de 2022 et budget primitif de 2023 - commune en plan de redressement Le préfet de la Guyane a transmis le compte administratif de 2022 et le budget primitif de 2023 de la commune de Saül à la chambre régionale des comptes afin qu’e...
Voir la publication
1
1 Document
Rapport d'observations définitives n° 2023-0407 - exercices 2018 et suivants Le parc naturel régional de Guyane (PNRG) a été créé par décret n° 2001-268 du 26 mars 2001. Le renouvellement de son label est intervenu par décret n° 2012-1383 du 12 décembre 2012. Il s’étend su...
Voir la publication
2
2 Documents
Avis budgétaire n° 2023-0040 - compte administratif de 2022 et budget primitif de 2023 - commune en plan de redressement Le préfet de la Guyane a transmis le compte administratif de 2022 et le budget primitif de 2023 de la commune de Saint-Georges de l’Oyapock à la chambre régi...
Voir la publication
1
1 Document
Avis budgétaire n° 2023-0035 - compte administratif de 2022 et budget primitif de 2023 - commune en plan de redressement Le préfet de la Guyane a transmis le compte administratif de 2022 et le budget primitif de 2023 de la commune d’Awala-Yalimapo à la chambre régionale des comptes ...
Voir la publication
1
1 Document
Avis budgétaire n° 2023-0034 - compte administratif de 2022 et budget primitif de 2023 - collectivité en plan de redressement Le préfet de la Guyane a transmis le compte administratif de 2022 et le budget primitif de 2023 de la communauté de communes de l’est guyanais (CCEG) à la chambre ...
Voir la publication
1
1 Document
Rapport d'observations définitives n° 2023-0271 - exercices 2016 à 2020 L’association dénommée « régie de territoire de Macouria », créée le 3 septembre 2015 sous l’égide de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, a démarré son activité le 1...
Voir la publication
1
1 Document
Exercices 2017 et suivants La collectivité de Corse est propriétaire des quatre aéroports insulaires : Ajaccio Napoléon Bonaparte, Bastia Poretta, Figari Sud-Corse et Calvi Sainte-Catherine. Avec 4,4 millions de passagers en 2022, ces plateformes viennent en support de l’activité touristique ...
Voir la publication
1
1 Document