Publications

La chambre publie le 1er octobre 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion, par Lannion Trégor Communauté (Côte d’Armor) du ramassage et du traitement des algues vertes collectées sur son territoire (volet curatif). Comme ceux de la Communauté de communes du Pays Fouesnantais (CCPF)...

La chambre publie le 29 septembre 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Monterfil (Ille-et-Vilaine), pour les années 2015 et suivantes. La commune compte 1 374 habitants. Située le long de la route nationale 24 et à 30 kilomètres à l’ouest de Rennes, elle bénéf...

La chambre publie le 28 septembre 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande (Ille-et-Vilaine), pour les années 2015 et suivantes. Située en Ille-et-Vilaine, la commune fait partie de Rennes Métropole et constitue, avec 13 000 habitant...

La chambre publie le 24 septembre 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de Saint-Brieuc Armor Agglomération, depuis 2014. L’agglomération de Saint-Brieuc regroupe 32 communes depuis le 1er janvier 2017, sur un territoire contrasté tant au regard de la densité de sa population ...

La chambre publie le 23 septembre 2021 son rapport d’observations définitives sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Rosnoën (Finistère) pour les années 2015 et suivantes. Rosnoën est une commune rurale située à l’entrée de la presqu’île de Crozon. Sa population permanente es...

La chambre régionale des comptes de Bretagne a rendu le 17 septembre 2021 dans le cadre de sa mission de contrôle budgétaire, sur saisine du préfet du Morbihan, un avis relatif à la commune du Saint, dont le budget 2021 n’a pas été adopté dans le délai légal. Le maire a indiqué que l’absence de...

La chambre régionale des comptes Bretagne a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association Lorient Grand Large, depuis 2016. Elle publie son rapport le 9 septembre 2021.

La chambre publie le 3 septembre 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion du groupement d’intérêt public (GIP) Labocea, depuis 2016. Avec un effectif de 577 agents début 2020, près de 40 M€ de dépenses de fonctionnement et plus de 30 programmes accrédités COFRAC[1], ce GI...

La chambre régionale des comptes de Bretagne a rendu le 24 août 2021 un avis dans le cadre de sa mission de contrôle budgétaire, sur saisine du préfet du Finistère, au sujet du syndicat intercommunal du Pont Triffen, dont l’unique activité consiste à gérer ce pont.