Publications

Rennes Métropole, avec quelque 457 000 habitants en 2019, se situe au 11e rang des 21 métropoles françaises. Sa croissance en fait l’un des territoires français les plus dynamiques aux plans démographique et économique. Du fait de son étendue, elle est la 4e métropole la moins densément peuplée...

Le SIRCOB assure le traitement des déchets ménagers produits par les 58 000 habitants de 57 communes du Finistère et des Côtes d’Armor, regroupées en quatre établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) adhérents du syndicat : Poher Communauté, Kreiz Breizh, Haute Cornou...

Avec ses 57 communes représentant plus de 100 000 habitants, Lannion-Trégor Communauté (LTC) est la troisième intercommunalité des Côtes d’Armor. Elle est partagée entre un littoral touristique, un arrière-pays plutôt rural et une ville-centre qui est le siège de nombreuses entreprises. Lire l...

Fougères Agglomération est née du regroupement au 1er janvier 2017 de deux communautés de communes, Fougères Communauté et Louvigné Communauté, et de sept communes issues de la communauté de communes du Pays de Saint-Aubin-du-Cormier. Elle regroupe 29 communes totalisant près de 56 000 habitant...

La chambre régionale des comptes Bretagne, saisie par la société Maho Bâtiment en application de l’article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales (CGCT), a rendu son avis sur l’inscription au budget de la commune de Guémené-sur-Scorff de dépenses obligatoires relatives à l’exécut...

Membre de la communauté d’agglomération de Lamballe Terre et Mer (LTM), située à égale distance des communes de Saint-Brieuc et de Lamballe, Moncontour compte près de 800 habitants (dont 300 résidents d’un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes -Ehpad-). Ville médiévale fortifi...

Depuis le dernier rapport du CPO sur les taxes affectées en 2018, la diminution de certains impôts directs locaux et l’allègement des cotisations sociales ont conduit à des affectations nouvelles d’impositions aux administrations publiques locales et surtout sociales. Les impôts et taxes affectés re...

Dinan Agglomération a été créée en 2017 et étendue en 2019. Elle regroupe 65 communes sur une superficie de 997 km². Sa population (105 700 habitants) augmente régulièrement, essentiellement dans les communes littorales en ceinture de Dinan. Elle s’est dotée d’un pacte fiscal et finan...

Un effort satisfaisant pour un rétablissement pluriannuel de l’équilibre budgétaire Dans le cadre de la procédure relative au déséquilibre du budget 2024 du CCAS de Guémené-sur-Scorff, initiée par le préfet du Morbihan le 22 avril 2024, la chambre régionale des comptes Bretagne a rendu son deuxièm...

La chambre publie ce jour l'avis budgétaire qu'elle a rendu pour le syndicat intercommunal du groupe scolaire public de Malestroit.