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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle conjoint de la commune de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole pour les exercices 2018 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte de collecte et de traitement des résidus urbains du Bois de l’Aumône (SBA) pour les exercices 2017 et suivants.

Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement au Léman Express. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la Cour des comptes du canton de Vaud sur le thème la mobilité transfrontalière.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes portant sur les services rendus aux demandeurs de permis de construire (habitat et tertiaire privé), au contrôle de Saint-Étienne Métropole (SEM) et de la ville de Saint-Étie...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune du Mont-Dore pour les exercices 2017 et suivants, dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières relative aux acteurs publics locaux du tourisme hivernal face au...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Val-Cenis pour les exercices 2017 et suivants, dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières relative aux acteurs publics locaux du tourisme hivernal face au...

Le présent rapport traite spécifiquement des services rendus aux demandeurs de permis de construire, dont le contrôle a été mené dans le cadre d’une enquête nationale conduite par les juridictions financières sur les problématiques d’organisation territoriale, de planification urbaine, de concertati...

La chambre régionale des comptes Auvergne Rhône-Alpes a réalisé un contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier de Vichy sur la période 2016-2023. Un premier rapport a été publié le 19 octobre, traitant de la gouvernance, de l’activité, de la gestion des ressources humaines, de la ges...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2023, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Chamrousse et de la régie de remontées mécaniques (EPIC) pour les exercices 2018 et suivants, dans le cadre d’une enquête nationa...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2023, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Genest-Lerpt pour les exercices 2018 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récente...