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Commune de Saint-Brice (Charente)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 1612-12 - Compte administratif 2023
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune d'Audenge (Gironde)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 1612-15
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Commune de Saint-Priest (Métropole de Lyon). Enquête L'accès des jeunes au sport
Le contrôle de la commune de Saint-Priest s’inscrit dans le cadre d’une enquête de la Cour et des chambres régionales des comptes sur l’accès des jeunes de 15 à 25 ans au sport.
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Commune de La Roche-l'Abeille (Haute-Vienne)
Avis de contrôle budgétaire - 2024-0128, articles L.1612-12 et L. 1612-13 - Budget 2023
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Gaz de Bordeaux (Gironde)
Gaz de Bordeaux, société publique de fourniture de gaz a su consolider sa place dans le secteur mais a montré des pratiques commerciales contestables à l’égard de sa clientèle historique.
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Département de la Haute-Savoie
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du département de la Haute-Savoie, pour les exercices 2019 et suivants.
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Commune de Roches (Creuse)
Avis de contrôle budgétaire 2024-0100 -CGCT article L.1612-14
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Commune de Bourg-lès-Valence (Drôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail de l’année 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Bourg-lès-Valence pour les exercices 2018 et suivant. Ce contrôle a porté sur la situation financière de la commune et...
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Commune d'Annonay (Ardèche)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail de l’année 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Annonay pour les exercices 2018 et suivants. Un travail spécifique a été également mené dans le cadre de l’enquête mené...
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Commune de Charly (Métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Charly pour les exercices 2018 et suivants.
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