Publications

Le contrôle de la commune de Megève s'inscrit dans le cadre d’une enquête nationale portant sur le logement des travailleurs saisonniers, sur les exercices 2019 et suivants.

Le préfet de la Savoie a saisi la chambre régionale des comptes en application de l'article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales. Second avis de la chambre.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2018, la gestion de la commune de Cléon.

La chambre a contrôlé la région Auvergne-Rhône-Alpes pour les exercices 2016 et suivants, dans le cadre d’une enquête régionale thématique sur la communication externe des collectivités locales.

La chambre a rendu un avis sur le budget du centre communal d'action sociale d'Aure-sur-Mer.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté de communes Pays d’Évian-Vallée d’Abondance pour la période pour la période de 2017 à ce jour. Elle n’avait jamais fait l’objet d’un contrôle de la chambre.

Le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (CA3B) dite Grand Bourg agglomération (GBA) au titre des exercices 2018 et suivants s’inscrit dans le cadre d’une enquête menée par la chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes, portant ...

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné à compter de 2019 la gestion de la métropole Rouen Normandie, dans le cadre d'une enquête commune de la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes relative à la gestion déléguée des services publics locaux.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion de la métropole Rouen Normandie.

Le contrôle du musée des Confluences s’inscrit dans le cadre d’une enquête thématique conjointe avec la section du Piémont de la Cour des comptes italienne, relative à la gestion des musées.