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Société publique locale du Velay (Haute-Loire)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la société publique locale du Velay (SPL), pour les exercices 2017 et suivants.
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Commune de Beaune (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Beaune pour les exercices 2018 et suivants.
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Maison des adolescents du centre hospitalier de Novillars (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la maison des adolescents du centre hospitalier de Novillars pour les exercices 2019 et suivants dans le cadre de l'enquête relative aux maisons des adolescents.
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Maison des adolescents de Saône-et-Loire
La chambre a examiné les comptes et la gestion du groupement de coopération sociale et médico-sociale Adobase 71 pour les exercices 2019 à 2022 dans le cadre de l'enquête relative aux maisons des adolescents.
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Commune de La Chapelle d'Abondance (Haute-Savoie)
Le préfet de la Haute-Savoie a saisi la chambre en application de l'article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales, au motif que le budget 2024 de la commune de La Chapelle d’Abondance n'a pas été voté en équilibre réel.
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Commune de Néris-les-Bains (Allier)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Néris-les-Bains pour les exercices 2018 et suivants. Les contrôles ont porté sur la stratégie et les opérations liées au thermalisme, la gestion des ressources humaines, la comma...
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Commune de Saint-Claude (Jura)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Saint-Claude pour les exercices 2018 et suivants et dans le cadre de l'enquête relative à l'accueil du jeune enfant.
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Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud pour les exercices 2018 et suivants.
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Société d’économie mixte d’exploitation du thermalisme et du tourisme de Néris-les-Bains (Semett) (Allier)
Dans le cadre de l’enquête nationale sur les délégations de service public menée par la formation inter-juridictions relative aux finances publiques locales, la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la société d’économie mixte d’expl...
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Commune de Pont-de-Labeaume (Ardèche)
Mme Michèle DENIS a saisi la chambre régionale des comptes en application de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, au motif qu’une dépense obligatoire n’a pas été inscrite au budget 2024 de la commune de Pont de-Labeaume.
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