Publications

Examen de la gestion de la communauté de communes de Tarn et Dadou pour les exercices 2010 et suivants.

La chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes a procédé à l’examen de la gestion de la communauté d’agglomération de Chambéry métropole (73) pour les exercices 2009 à 2015. Compétente en matière de déplacements urbains, la communauté a également été examinée dans le cadre d’une enquête nat...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères du Nord Isère (SITOMNI) pour les exercices 2010 à 2016. L’objet unique du SITOMNI est l’exploitation de l’usine d’incinération des or...

La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion de la commune de Sarcelles, dans le Val-d’Oise, à 20 kilomètres au nord de Paris. Cette commune (56 828 habitants en 2014) se caractérise par une population jeune, relativement défavorisée (taux de chômage de 14,9 %, taux de pauvreté de 33,7 %) ...

La chambre régionale des comptes rend public aujourd’hui un rapport sur le contrôle, depuis 2010, des comptes et de la gestion de la commune de Saulx-les-Chartreux (5 229 habitants en 2014 dans l’Essonne), située à proximité des communes de Palaiseau et de Longjumeau. Saulx-les-Chartreux, depuis le ...

Jugement des comptes

Située à 38 kilomètres de Périgueux, la commune de Saint-Médard d’Excideuil est, de longue date, confrontée à une érosion démographique qui a ramené sa population à moins de 600 habitants, en définitive, à l’issue du recensement effectué en 2014. Les informations comptables et budgétaires relatives ...

Située dans le département de Lot-et-Garonne, la commune de Masquieres s’insère dans la zone d’influence de Villeneuve-sur-Lot dont elle n’est en effet distante que d’une trentaine de kilomètres.  Elle a ainsi pu attirer à elle une population nouvelle pour atteindre en définitive 190 habitants&...

Commune rurale du département de la Gironde, Lugon-et-l’Ile-du-Carney est située à 35 kilomètres au nord-est de Bordeaux. La commune est également à portée, dans un rayon d’une douzaine de kilomètres, de Libourne et de Saint-André-de-Cubzac. Sur ce territoire ainsi facilement accessible, elle s’est ...

La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune des Andelys pour les exercices 2011 et suivants.