Publications

La chambre régionale des comptes Île de-France a examiné, depuis 2010, la gestion des fêtes emblématiques qui animent la Ville de Paris.

Avis de contrôle budgétaire n° 2017-0268 - caisse des écoles en plan de redressement Compte administratif de 2016 et budget primitif de 2017 - CGCT, art. L. 1612-14, al. 2 Le préfet de la Martinique a transmis le compte administratif de 2016 et le budget primitif de 2017 de la caisse des écol...

Avis de contrôle budgétaire n° 2017-0265 - commune en plan de redressement Compte administratif de 2016 et budget primitif de 2017 - CGCT, art. L. 1612-14, al. 2 Le préfet de la Martinique a transmis le compte administratif de 2016 et le budget primitif de 2017 de la commune de Case-Pilote à la ch...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a examiné les comptes et la gestion de la commune de Commentry pour la période de 2010 à 2015. Ses observations portent sur la gestion budgétaire et comptable, la situation financière, la construction et l’exploitation de la piscine municipale ai...

Dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières portant sur la gestion des piscines et des centres aquatiques publics, la chambre régionale des comptes Île de-France a examiné la gestion des piscines de la ville de Champigny-sur-Marne depuis 2011.

La chambre régionale des comptes des pays de la Loire a procédé à l’examen des comptes et de la gestion de l’établissement public de santé mentale (EPSM) de la Sarthe depuis l’exercice 2011. Après la constatation en 2012 d’un fort déficit du compte principal, l’EPSM s’est engagé volontairement dan...

La chambre a rendu public, le 21 décembre 2017, son rapport d’observations définitives sur la gestion, depuis 2010, du centre hospitalier de Quimperlé (CHQE). Cet établissement public de santé multisites de 569 lits et 59 places, touchant un bassin de population de 60 000 habitants, appartient au ...